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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
65aa2f9b009f81000890dc71
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BENOIT ET ASSOCIES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb4
1 décembre 2003
1 décembre 2003
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E.
Source officielleciv1
613721e3cd580146773f8774
30 juin 1993
30 juin 1993
B..., photographes professionnels, ont réalisé, sur commande de l'office du tourisme de Saint-Benoît-sur-Loire, un certain nombre de photographies destinées à illustrer un dépliant touristique consacré
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9e
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Benoit X..., à indemniser M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a867bccdc6046d4781794b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
du conseil le 26/06/2025, en présence de Madame Véronique BENLAFQUIH, première vice procureure de la République, devant Monsieur François PEYRON, président, Monsieur Nikola SUSNJA, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS
Source officielle2ème chambre
68ef2a761643bddf8ff84d71
14 octobre 2025
14 octobre 2025
/10/2025 ARRÊT N°2025/364 N° RG 25/02679 - N° Portalis DBVI-V-B7J-REHV N°RG 25/02704 IMM CG Décision déférée du 13 Janvier 2022 Juge commissaire de [Localité 12] ( 22JC1382) Madame MARTIN
Source officielleChambre commerciale 3-1
662c9506b787c4000862f7b3
25 avril 2024
25 avril 2024
FONTAINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 672 - N° du dossier 2021.373 APPELANTES C/ Société AMAZON EU SARL [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e382
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 27 Mars 1960 à FORT-DE-FRANCE (MARTINIQUE) ... 69008 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Marie-france VULLIERMET, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89785
15 octobre 2007
15 octobre 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties. - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officiellesoc
61372330cd580146774069dc
7 octobre 1998
7 octobre 1998
Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.
Source officielle2ème chambre
69d09ba7cdc6046d47100374
2 avril 2026
2 avril 2026
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 26/00863 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RLVW - 2ème chambre Affaire : [P] [D] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la
Source officielle9ème chambre 3ème section
65a0407eea2f9efae430e917
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SELECTIRENTE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Benoît PRUVOST de la SELARL 28 OCTOBRE SOCIETE D’AVOCATS A LA COUR DE PARIS - #P0246 DEFENDEUR M.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
, - Mme Martine Rousseau, - Mme Marianne Batlongue, - Mme Liliane Deher, - M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018624320
11 avril 2008
11 avril 2008
1°) d'annuler le jugement du 9 mars 2006 du tribunal administratif de Saint-Denis rejetant sa demande d'annulation de la décision implicite du directeur du centre hospitalier Saint-André-Saint-Benoît
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494943.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Vu la procédure suivante : La société Import Négoce International a demandé au tribunal administratif de la Martinique de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été
Source officielle2ème chambre
EARL de LOBITc/EARL Les Mathieux
661a20394cfa010008a2d8af
11 avril 2024
11 avril 2024
SELARL BENOIT ASSOCIES Es qualité de « Administrateur judiciaire » de la « EARL ECURIE DE LOBIT » DA faite suite au soit transmis du 12 mars 2024 me demandant de faire une DA contre le mandataire en tant
Source officielle3ème chambre
67908997a212a19f662df630
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère, chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente I.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00342
16 mars 2022
16 mars 2022
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93329
27 mai 2016
27 mai 2016
Représenté et assisté sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Madame Véronique Q...
Source officiellesoc
6137223acd580146773fb454
10 mai 1994
10 mai 1994
Benoît X..., demeurant La Boucan à Sainte-Rose (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellePage 6 sur 90