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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Eloignement 72 heures
DTA_2501031_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Le rapport de Mme Benzaïd été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2501122_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd ; - les observations de Me Coste pour M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303653_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2601475_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A... se disant Benard demande au Tribunal d’annuler ces arrêtés. Sur la jonction : 2.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2601479_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A... se disant Benard demande au Tribunal d’annuler ces arrêtés. Sur la jonction : 2.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51084
9 novembre 2023
9 novembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [L] Pourvoi n° : W 23-16.418 Demandeur(s) : la société Bensaid avocats Avocat(s) : Me Laurent Goldman Défendeur(s) : M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2503891_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Alaa-Edine Bensaad, Alaeddine Bensaad, Alaa Eddine Bensaad, Ala Eddine Ben Saad, Ala Bensaad, Allaeddine Bensaad, Ala Eddine Bensaad et Allah Dine.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2147c7caf29d4c4f83
3 avril 2025
3 avril 2025
sous le n° 19/02744 N° RG 24/03531 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVSO Audience dans le cadre de la mise en état de la TROISIEME CHAMBRE de la Cour d'Appel de DOUAI du 03 Avril 2025 Nous, Yasmina BELKAID
Source officielleciv1
60794ce59ba5988459c47729
6 juillet 2000
6 juillet 2000
attaqué (Paris, 20 novembre 1997) d'avoir refusé de prononcer la nullité de la vente d'un immeuble appartenant à son père Slimane X..., et dans laquelle celui-ci était représenté par son autre fils, Belaïd
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2501135_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd conformément aux dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2501165_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Benzaïd, - les observations de Me Lanne qui confirme ses écritures.
Source officiellesoc
6137212ccd580146773f19b9
24 avril 1990
24 avril 1990
Claude X..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section A), au profit de la société anonyme Barbier Benard Turenne (BBT
Source officielle1ère Chambre
65bb457e1712fc000885e80e
10 octobre 2023
10 octobre 2023
des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 01 Juin 2023, enregistrée sous le n° 11-22-0105 Madame [C] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Mikael BENSAID
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303126_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Gil Cornevaux, président, - Mme A H et Mme Khéra Benzaïd, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, K.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501367_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Manuel Vaquero, premier conseiller, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025. La rapporteure, K.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301291_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Khéra Benzaïd, conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2501032_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Benzaïd conformément aux dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère Chambre
62c7c996cb8dca058e3e793f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par assignation en date du 28 février 2019, la SA THELEM Assurances a appelé en garantie la SA Groupe Benard et son assureur la SA Allianz IARD.
Source officielleChambre Premier Président
68de07171bc19e7640ea3dc7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par déclaration reçue au greffe le 25 mars 2025, la Sas Agence Daniel Benard, M.
Source officiellesoc
613721afcd580146773f6125
11 décembre 1991
11 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Benard, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Troyes (Aube), ..., en cassation
Source officiellePage 6 sur 100