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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
65a8d0b7e12c85000874add1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100721
18 juin 2014
18 juin 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Roger, Sevaux et Mathonnet, avocat aux Conseils, pour l'ONIAM Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir fixé le préjudice subi par Madame Malika
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947d
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2526449_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Délibéré après l'audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, M. Amadori, premier conseiller, M. Benjamin Touzanne, premier conseiller.
Source officiellecr
évrier 1999, qui, dans la procédure suiviec/Patrice Y
6137260ecd58014677422a25
1 février 2000
1 février 2000
sous l'empire d'un état alcoolique, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles R. 4 et R. 232-1 du Code de la route
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352b
27 septembre 2016
27 septembre 2016
Roger X... Ayant droit de M. Jean-Baptiste X...
Source officielle2ème chambre
DTA_2200069_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2022, la collectivité de Saint-Martin, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet du déféré et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5d
26 novembre 2001
26 novembre 2001
: Madame Michèle X... épouse Y... agissant tant à titre personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Geoffrey 72 rue Notre Dame des Près 10120 ST ANDRE LES VERGERS Monsieur Benjamin
Source officielleChambre Sociale
643a42efd83dbd04f5fb2b98
14 avril 2023
14 avril 2023
saisine du CRRMP indique 'coiffe des rotateurs: rupture partielle ou transfixiante objectivée par IRM gauche'.
Source officiellecr
6137264ccd580146774247d7
24 mars 2004
24 mars 2004
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER
Source officielle5ème chambre
DTA_2402128_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Le Roux, conseillère. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection des Référés
66f1baebf204fb785cd3dd8c
19 juillet 2024
19 juillet 2024
- N° Portalis DB3T-W-B7I-VHCZ CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : [T] [P] C/ [W] [D], [X] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d4
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e06
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Fabrice Roger Jules X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9175d
11 juin 2014
11 juin 2014
20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Etablissement AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE pris en la personne de son représentant légal 17 Boulevard du Roi
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2307164_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
William Dumat " ; 20) le " Cirque de Rome " à Madre ; 21) le " Cirque de Rome " à Oberhausbergen ; 22) le cirque " Bostok " ; 23) le cirque " Pinder Edelstein Frédéric " ; 24) le cirque " Roger
Source officiellePôle social
65bd3e3346d547e419ff0833
22 janvier 2024
22 janvier 2024
MORAS, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉFENDERESSE : CPAM DES FLANDRES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [T] [K], munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d6
12 février 2014
12 février 2014
Roger Y... ... 20137 PORTO-VECCHIO comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93272
18 mai 2016
18 mai 2016
X..., désigné à cet effet par ledit jugement Hôtel Eden Roc Route des Sanguinaires 20000 AJACCIO assistée de Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89679
9 novembre 2007
9 novembre 2007
appelante, citée à personne habilitée, non comparante, représentée par Maître HADJADJ Benjamin loco maître LASSERRE Daniel, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officiellePage 6 sur 19