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123 résultats pour « Benjamin Gauthier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

67ef6c929a9834ffd825fbeb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [X] [F] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] / FRANCE Représenté par Me Benjamin

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-4

66ac76b0a9cfa399a90d1ff3

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F 19/00784 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd5

Appel

21 février 2008

21 février 2008

ET E., avoués assisté de la SCP DELMOULY-GAUTHIER-THIZY, avocats APPELANT d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AGEN, décision attaquée en date du 23 Mai

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c89593736057d78a9ef

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jean-laurent REBOTIER de la SELAS AGIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société BATIMEX Le [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a97b

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

Chambre 4-5

66ff857ca4ff9ec259c0941f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a0

Appel

2 février 2006

2 février 2006

B... du Lindret 44630 PLESSE représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Monsieur Mickaùl C... 58 Campus des Sciences 2 place Olivier Delourme par la SCP GAUTIER-LHERMITTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d7

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

X... ... 72230 GUECELARD présent, assisté de Maître Lionel FOURGEAU, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉE : SAS JULBO Zone Artisanale Rue Lacuzon 39400 LONGCHAUMOIS représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01298

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Benjamin E... déclaraient que M. X... avait passé la soirée du dimanche 4 mai avec eux et était là à 20 heures ; que M. C... indiquait que M.

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CA

2e chambre civile

67ef6c929a9834ffd825fbe5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ordonnance du 30 AVRIL 2024 PRESIDENT DU TJ DE BEZIERS N° RG 24/00193 APPELANT : Monsieur [K] [C], [E] [N] né le 12 Mars 1967 à [Localité 17] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdc26a252dd1b4ac0d542ba

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

représenté par Me Sylvain Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2081 substitué par Me Benjamin Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2081 INTIMÉE SAS PRESSTALIS [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdc26a452dd1b4ac0d542be

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

représenté par Me Sylvain Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2081 substitué par Me Benjamin Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2081 INTIMÉE SAS PRESSTALIS [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdc26a552dd1b4ac0d542bf

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

[N] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] représenté par Me Sylvain ROUMIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2081 substitué par Me Benjamin PARRISH, avocat au

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

68ef2c1c796eb4b7485628c1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

824 391 437 ayant son siège social : [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER

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CA

Chambre sociale 4-4

68660f74bbe0ac41ca81b09b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DOCTOLIB N° SIRET : 794 598 813 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Plaidant: Me Benjamin

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CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

. **** APPELANTS : Monsieur Charles X... ... 35131 PONT PEAN représenté par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assisté de Me Didier ROYET, avocat S.A.

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cbedcdc6046d47894b8b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

À sa naissance, l'enfant, prénommé [X], a présenté un hématome sous-dural dans la zone fronto-tempo-pariétal gauche, zone d'appui de la cuillère gauche du forceps et un hématome occipital correspondant

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471eb1

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentés par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistés de Me Jean-Frédéric GAULTIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdc26a452dd1b4ac0d542bd

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

représenté par Me Sylvain Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2081 substitué par Me Benjamin Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2081 INTIMÉE SAS PRESSTALIS [...]

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

616290d0e498f0b428bb8355

Appel

21 septembre 2012

21 septembre 2012

ayant son siège social [Adresse 2], représentées par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN en la personne de Maître Jacques PELLERIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, assistées de Maître Jean-Frédéric GAULTIER

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