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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
62d8ec0daf72baeffb335bf0
20 juillet 2022
20 juillet 2022
20] Madame [G] [P] épouse [I] née le 15 Juin 1966 à [Localité 22] Domiciliés : [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83c7dc295bdec6a5710
15 juin 2012
15 juin 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président
Source officielleChambre Civile
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
[O] [G] [S], né le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 13] demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Nathalie LEPAPE, avocat au barreau de NOUMEA, substitué par Me CHEVALIER, avocat du même barreau.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d82
17 mai 2016
17 mai 2016
Adresse 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Pierre COUSIN et de Me Jean-Martin CHEVALIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360caaa3c369c7f7499709f
26 octobre 2022
26 octobre 2022
PLANET CAR AUTOMOBILE - T2M [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Nathalie CHEVALIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC143 Monsieur [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté
Source officielleRéférés Civil
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2 avril 2026
2 avril 2026
CONNEXIONS INVESTISSEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] toutes représentées par Me Jean-marc FARNETI, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant, Me Benjamin CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01481_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
J P, Mme AD P, la SCI Foxteam, l'association des amis d'Etretat, représentés par Me Eric Benjamin, déclarent intervenir au soutien de la commune d'Etretat aux fins d'annulation du jugement du tribunal
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65d47e744d65b70008724edc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant : Me Benjamin
Source officielleQuatrième Chambre
65aad12d0c777d3ec8ebc932
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Date naissance 2] 1993 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 12] représentés par Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f34a0182b27805d4d3c057
9 août 2022
9 août 2022
départage de CAHORS en date du 07 mai 2021 dans une affaire enregistrée au rôle sous le n° R.G. 19/00116 d'une part, ET : [G] [N] demeurant [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Thierry CHEVALIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616290d0e498f0b428bb8355
21 septembre 2012
21 septembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 juillet 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3
25 avril 2023
25 avril 2023
SOCIETE INDUSTRIE DEPANNAGE TECHNOLOGIE (INDEP), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentées par Maître Benjamin GAUDIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c469b
14 février 2017
14 février 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : J025 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00545
5 avril 2018
5 avril 2018
fonction de président, Mme F... , conseiller rapporteur, Mme Capitaine, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme F... , conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bdc2a5bdff9702ffac
16 janvier 2025
16 janvier 2025
AUCHAN SUPERMARCHE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMÉ Monsieur [X] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par
Source officielleChambre 02
697ad75ccdc6046d470c8e01
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[G] [Z] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE Mme [R] [S] épouse [Z] [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69df1fdccdc6046d4747c242
14 avril 2026
14 avril 2026
Cour : Jugement du 26 Janvier 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/01165 APPELANT : Monsieur [G] [M] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Julie CHEVALIER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fdd1c226bd27e85a908fffb
11 octobre 2018
11 octobre 2018
représentée par Me Eric Z..., de la SELARL Eric Z..., avocat au barreau de Douai assistée de Me Benjamin A..., avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Camille B..., avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d67
4 décembre 2013
4 décembre 2013
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officiellePage 6 sur 7
CHEVALIER, Benjamin
23/06/2026
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CHEVALIER, Benjamin, Jean, Louis
18/01/2026
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CHEVALIER, Benjamin
05/09/2025
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CHEVALIER, Benjamin, Jean, Francois, EL MOUKHLISS-CHEVALIER
30/04/2024
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BENJAMIN CHEVALIER
20/10/2023
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