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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372659cd58014677424dc6
22 mars 1994
22 mars 1994
Benjamin C... D... A..., demeurant ..., à Saint-Germain-les-Arpajon (Essonne), 2 ) de Mme Maria Y... de Magaihaes Z... épouse Theodoro D...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616290d5e498f0b428bb8380
30 janvier 2013
30 janvier 2013
RAJBAUT, Président, et Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 01
696a8e37cdc6046d47917bea
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 12 Janvier 2026, et signée par Aurélie VERON, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre référés
669ab14730bd4f0c3f6b8238
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 juillet 2024 N° RG 24/00224 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3G4 30B c par le RPVA le à Me Benjamin GLOAGUEN - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition
Source officielleChambre 01
66335af3c0d3e3fe99cada27
2 avril 2024
2 avril 2024
, des pompes à bière, des tables et chaises dans la salle du restaurant et de l'alcool et des sodas stockés dans la cave.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63c10989bf9fd47c90a13c9b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F 17/00444 APPELANTE A LA RECTIFICATION Madame [U] [Z] épouse [L] [V] Chez Mr [I] [L] [V], [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388a
4 janvier 2017
4 janvier 2017
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f24
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleChambre 01
686819314965b5d9df313e48
4 juillet 2025
4 juillet 2025
D'après l'article 1729 du même code, si le preneur n'use pas de la chose louée raisonnablement ou emploie la chose louée à un autre usage que celui auquel elle a été destinée, ou dont il puisse résulter
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3eea9d5adc260621304
2 avril 2025
2 avril 2025
Il résulte de la combinaison des articles 1644 et 1645 du même code que l'acquéreur a la choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix (action rédhibitoire), ou de garder la chose et de se
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a50c50b8594705dbfcc95a
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Elle est l'entité de contrôle du groupe EASYSENT composé de 15 sociétés situées en France, en Belgique, en Allemagne, aux Pays-Bas, en Espagne et en Chine.
Source officielleChambre 01
6709690106866c0645d222cf
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielle4ème chambre
678030899c3ba90f51dc51dd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ALLIANCE CONSTRUCTION Rep/assistant : Maître Benjamin BOUCHER de la SELARL BNA, avocats au barreau de NANTES M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d9
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 01
69d54d76cdc6046d476fe209
3 avril 2026
3 avril 2026
sous le n° 886 980 440 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jérôme WALLAERT, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Marie TERRIER, Vice-présidente, Greffier : Benjamin
Source officielleChambre 01
67816f4b6d34da2cbdcd91e8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
68e94c113ea43407b9101255
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 10 Octobre 2025, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 1-2
66878c9205d6f7f678d48e06
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/452 Rôle N° RG 23/10946 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZL3 [T] [M] C/ [K] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1f
15 janvier 2014
15 janvier 2014
En cause d'appel, Mme Y... épouse X..., invoquant l'autorité de la chose jugée conférée au jugement du 27 janvier 2011, soulève à nouveau l'irrecevabilité des demandes de M. X....
Source officielleChambre 4-8a
67ecc9d7dab039e415d9339c
1 avril 2025
1 avril 2025
[D] au paiement des sommes de 12 816 euros et 7 103 euros correspondant aux montants visés dans les deux contraintes, a autorité de la chose jugée.
Source officiellePage 6 sur 60