dans l' affaire opposant : APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 65190 BEGOLE représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assisté de Me A..., avocat au barreau

Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le premier moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Lou Beou

scientifique de ce dossier que la demande est justifiée par la nécessité pour les chercheurs de vérifier le plan des 4 106 roches gravées protohistoriques situées dans 23 zones de la région du Mont Bego

En outre, il a signé le 5 avril 2013 une promesse de vente à la commune de Bedous, « sous réserve d’acceptation du projet par l’administration ».

JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 21 JUILLET 2023 à 14 heures 00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Véronique MASSON-BESSOU

à la Cour : Ordonnance du 11 Juillet 2023 Nature de la décision : Par défaut NOUS, MARIE LAMBLING, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU

IMMEUBLES, VINGT-TROIS COPROPRIETAIRES DE CELUI-CI ET LE SYNDICAT SECONDAIRE DES COPROPRIETAIRES DUDIT IMMEUBLE ONT ASSIGNE EN REPARATION LA SOCIETE ROYAL NAVARRE PRISE EN QUALITE DE PROMOTEUR VENDEUR, ET BEGUE

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société anonyme Béguerie, dont le siège est à Bergerac (Dordogne), 28) la société anonyme

Attendu, cependant, que le devis de l'entreprise Begot, dont se prévaut M.

Bourgeot-Begoc devant le tribunal administratif de Dijon ; Sur les moyens soulevés par la S.N.C.

Luc De Ram (de nationalité belge), le premier requérant, et son épouse (de nationalité française), M me   Jossia Berou épouse De Ram, sont les parents de deux filles, les deuxième et troisième requérantes

audience publique : 18 Octobre 2023 Date de mise à disposition : 25 Octobre 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU

. ********* Nous, Véronique MASSON-BESSOU, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer

. ********* Nous, Véronique MASSON-BESSOU, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer

B, représenté par Me Begon, demande au Tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, de prescrire toutes mesures utiles pour l'exécution forcée du jugement n° 2401044

Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, Mme B, représenté par Me Begon, demande au Tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, de prescrire toutes mesures

BEGUE Bâtiment, s'est vu confier les travaux de gros oeuvre, charpente et couverture ; -que la s. a.

SELARL AMALYS, Plaidant, avocat au barreau de BREST INTIMÉ : Monsieur [T] [L] né le 03 Février 1986 à [Localité 6] ([Localité 3]) La Haute Févraie [Localité 4] Représenté par Me Patricia BEGOC

Patrick X..., demeurant à Cahors (Lot), Begoux, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

PIERRE SCI SAINT DENIS PIERRE C/ SA GRANDS TRAVAUX DE L'OCEAN INDIEN SA AXA FRANCE IARD SCP BRACHET BOUCHEND'HOMME BEGUE BEGUE COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS CHAMBRE CIVILE ARRET