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750 résultats pour « Axel FORSSELL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6542cdc6046d477d1463

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le pied du talus actuel était situé beaucoup plus près de l’axe du fossé de 1 m à 1,80 m environ.

Source officielle

Page 6 sur 38

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0726JUD003510902

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

Axel Schmidt et M me Delwyn Schmidt, sont nés respectivement en 1959 et 1966 et résident à Carrickfergus (Irlande du Nord).

Source officielle
TJ

Section des Référés

670ebbe01c3411ff3456339b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AXE OUEST ENERGIE, Société IMMO VRD, S.A.S. QUALICONSULT, S.C.I. AXE OUEST, S.A.R.L. ELLEBOODE ARCHITECTURE, [X] [V] [C], [M] [H], [C] [B], Commune d’Orly, S.A.S.

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ac6

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Développement à Imobel Aménagement l'ont été sans justificatif et sans contrepartie alors que la société Axe Développement était en pleine déconfiture ; "1 ) alors que dans ses conclusions d'appel

Source officielle
TCOM

DELIBERES AFFAIRES COURANTES PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE

6a049debcdc6046d479aa7f1

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La société AXE AUTO a cédé son fonds de commerce à la société IROISE AUTOMOBILES le 22 janvier 2021 et la société AXE AUTO a changé de dénomination sociale et est devenue la société ORGAUTO le 19 mars

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00536

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

cargaison n'ont pas été respectées ; qu'en refusant de tirer les conséquences légales de cette faute, découlant de l'inobservation de consignes de sécurité dont ils ont constaté qu'elles étaient formellement

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63c1053cbf9fd47c90a13628

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

- N° Portalis DBVB-V-B7G-BJL5G [K] [T] C/ [H], [M], [N] [D] [B], [X], [C] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Axel

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401651_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

dans un terrain bordant un "axe urbain remarquable emblématique ou pittoresque" identifié sur le règlement graphique sont soumis : aux prescriptions qui sont détaillées ci-après et qui sont communes à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210815

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

C... avait déplacé son véhicule Renault Twingo entre deux épreuves spéciales, en le plaçant dans l'axe de sortie des véhicules qui pouvaient être contraints d'emprunter l'échappatoire, obstruant ainsi

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2210974_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Si la société requérante fait valoir que ces quatre salariés collaborent avec les techniciens informatiques afin soit de déterminer les axes de recherche des fonctionnalités nouvelles de sa suite logicielle

Source officielle
CC

cr

613724eecd580146774198eb

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

suspension de permis de conduire ; " aux motifs que le franchissement avant le premier choc de la ligne médiane par le véhicule Citroën BX est établi d'une part par les déclarations précises et formelles

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2312698_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Si la société requérante fait valoir que ces salariés collaborent avec les techniciens informatiques afin soit de déterminer les axes de recherche des fonctionnalités nouvelles de sa suite logicielle eCOS

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f90cdc6046d477b7e95

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L'EPIC EAU DU [Localité 1] [Localité 2] – LA REGIE, représenté par son avocat, a formulé des protestations et réserves.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f5fcdc6046d47933b42

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [M] [B] [L] [Z], [T] [C], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100804

Cassation

30 septembre 2010

30 septembre 2010

ses travaux, l'expert écrit sans équivoque possible que deux hypothèses pour expliquer la dégradation du moteur sont envisageables mais qu'il lui est techniquement impossible de retenir de manière formelle

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fda066cdc6046d47069b2d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 05/05/2026 devant Monsieur Lionel FABRE, président, Monsieur Axel LOZE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00476

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

est [...] , 10°/ à la société Axena, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 11°/ à la société A2X, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 12°/ à la société Axes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00203

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

litigieuse dans trois tailles de motifs semblable à celle de la collection "Alhambra", (5) la détermination d'une grille de prix par référence à celle de la collection "Alhambra" et (6) la captation des axes

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68edd8f887178132e19350d6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT, Greffier lors des débats et Monsieur Axel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300952

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

divisions réalisées en suite de la division originelle, en 1957, de la propriété de Mme Y..., qui avait institué à cette fin une servitude de passage sur une allée préexistante de 5 mètres de large, dont l'axe

Source officielle