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195 résultats pour « Audrey BOSSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6448c0ba5ca6d8d0f8ef6901

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

69e1cedecdc6046d4789858b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

prise en la personne de son représentant légal en exercice, son gérant, domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 2] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1ab9cdc6046d478249bc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de Paris sous le n°880 202 361, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60332cd6ea2a5a9e0e548cfd

Appel

13 septembre 2017

13 septembre 2017

SASU EFR FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de pontoise sous le numéro 439 793 811 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6868b37475a2d196dbc19137

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

en cette qualité audit siège social situé [Adresse 12] [Adresse 2] [Adresse 4] [Adresse 9] [Adresse 7] [Adresse 11] [Localité 13] REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE Représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603671f3c223cf12e86ff290

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Assistée de Me Isabelle LEROUX de l'AARPI DENTONS EUROPE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 Représentée par Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65b0bc368d0ccf000877e599

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6360ca513c369c7f74996ed0

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

FONDASOL SA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f0ccdc6046d4709b7bc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5d0ec820a3a2a05e86a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

QUOTIDIEN SPECTACLES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMÉE Madame [B] [T] épouse [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée

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TJ

Référés

675a13073bace64ddb46bd4f

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Charlotte GUESPIN, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

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CA

TARIFICATION

64af98c7049d5c05db1730ce

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
TJ

Référés

675a13043bace64ddb46bd0c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ELKAIM, à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES à la SELAS CLAMENS CONSEIL àla SELARL CLF à Me COTTIN à la SCP LERIDON LACAMP à la SELEURL NICOLAS RAMONDENC à la SCP RAFFIN ET ASSOCIES à la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6707703681e733ee26983001

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

du 18 Mai 2021 -Conseil de Prud'hommes de PARIS 10 - RG n° F 20/01955 APPELANT Monsieur [F] [V] Né le 5 juillet 1974 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Audrey

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

69e1d05bcdc6046d4789a7eb

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] GRAND DUCHÉ DU LUXEMBOURG Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69e074c3cdc6046d47697a58

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faab7603bf88a1884615

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Madame Christine DEFOY, Conseillère Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

627b55e476c5d9057df801e5

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

FRANCE IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège 313, Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX N° SIRET : 722 .05 7.4 60 Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1fa58162057dac6651

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

677c3d346f491b6d26391333

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

audience du 05 Novembre 2024 La décision ayant fait l’objet d’une mise à disposition au 06 Janvier 2025 a été rendue le 06 Janvier 2025 par Madame Corinne GILIS Juge de la Mise en état, assisté de Madame Audrey

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