. # Domenico Angelini gegen Europäisches Parlament. # Rechtssache 31-72.

la réalisation de travaux, exécutés d'août à fin octobre 1996, à la société Espaces verts Travaux publics (EVTP) ; que celle-ci a sous-traité une partie de ces travaux à la société Travaux publics Angevins

Angélis Y..., demeurant à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), Bias Las Nauzes, 2 ) de M.

avait été remise aux gendarmes après ledit accident, ainsi qu'il résulte du procès-verbal mentionnant à la rubrique assurance : "Prévoyance accidents, mutuelle des professions alimentaires Saint-Jean d'Angély

X... a assuré, sans justification, plusieurs des véhicules ; le matériel hi-fi a été retrouvé à son domicile ; en outre, les frères X... ont été formellement et de manière réitérée mis en cause par Angelo

Maria Angeles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 mars 2003, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du Gouvernement

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 mars 2002) que Mme X..., embauchée en qualité de vendeuse à temps complet, le 5 mars 1997, par la Compagnie Angevine

. # Enrico Angelini vastaan Euroopan yhteisöjen komissio. # Asia 131/82.

#Enrico Angelini gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-131/82.

formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 1er juillet 2004, qui a refusé la remise d'Angelo

Henri Y..., 2°) Mme Angèle Y..., demeurant ensemble ... à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 3°) M. Pierre-Louis Z..., demeurant ...

part, qu'il était constant et non contesté que le faisceau électrique du véhicule d'occasion avait, à la suite d'un court-circuit, été à l'origine de l'incendie qui avait causé la mort de la petite Angélique

Angel X... ; que l'arrêt attaqué (Agen, 18 octobre 2000) a condamné M. Z... à réparer l'entier préjudice subi par M.

[U] se sont mariés le 2 avril 2016 à Los Angeles (Etats-Unis d'Amérique). 2.

ANGEVIN ILE DE FRANCE C/ S.A.S. [I] S.A.S.

patrimoniaux des époux et les a renvoyés devant un notaire liquidateur ; que la cour d'appel a confirmé cette décision ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la SCP Perney & Angel

de la Clinique vert coteau avaient noté "dans les antécédents de la patiente, on retiendra singulièrement une antibioprophylaxie au long cours par extenciline (pour sinusite allergique, prévention d'angines

Angel X... sur la communauté Y...