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501 résultats pour « Angela ALBERT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 2

63a2affd4486ef05df3024ca

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Cette procédure a permis de confirmer l'existence de difficultés relationnelles entre Madame [N] et d'autres cadres, notamment le cadre de production (pouvant aller jusqu'à une forte altercation en juillet

Source officielle

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CA

Sociale B salle 1

67592dea4f06387a26ce76e8

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GENERALI VIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charlotte CAREL, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience

Source officielle
TJ

Chambre 1

6979dbc0cdc6046d47f5fee5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Ghislaine BETTON, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant) DEFENDEURS : S.A.S.

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

6839fa2917147355d7afb921

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

à Me ..........l’ASSOCIATION ALBERT GOLDBERG ............... Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6312eeee2e6a8e4f13ca613f

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

PROMER NAUTIQUE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87bac

Appel

28 novembre 2005

28 novembre 2005

Durand 31703 BLAGNAC assistée de Me BOUYSSOU avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(S) Monsieur Angel X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300005

Cassation

5 janvier 2012

5 janvier 2012

Albert C..., qui louait ladite parcelle à Mme Y... qui en était propriétaire, y a édifié, pour y vivre, en 1960, ce que chacun s'accorde à désigner comme étant un baraquement ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d592

Appel

2 février 2011

2 février 2011

EURELEC ENTREPRISES 16 rue Cassé ZA du Cassé-BP 34203 SAINT JEAN 31242 L'UNION CEDEX représentée par Me Sabine ANGELY-MANCEAU, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** Monsieur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR03977

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

Roth conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ad9

Appel

28 novembre 2005

28 novembre 2005

au barreau de TOULOUSE Monsieur Angel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87baa

Appel

28 novembre 2005

28 novembre 2005

A... de Ferradou 31700 BLAGNAC Assisté de Me THALAMAS avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Angel X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00508

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Angel-Denis Z..., ès qualités, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Lixxbail, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi principal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300e

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Albert X....

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd498

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Albert J..., domicilié BEP école Coetquidam à Guer (Morbihan), 2 / de Mme Marie-Françoise O..., domiciliée ... (12e), 3 / de M. Jean T..., domicilié ... (13e), 4 / de M.

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

62c7caadcb8dca058e3e7ce7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Me ROBAGLIA avocat au barrerau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [W], [V], [D] [N] né le 18 Mai 1948 à [Localité 9] de nationalité Française

Source officielle
CC

comm

61372252cd580146773fc086

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigneron, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592dea4f06387a26ce76dc

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

VERISURE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Louis GAYON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [K] [Z] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676be0fdaf41a8356be6d7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, avocat au barreau de BASTIA, plaidant INTIMEE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87adb

Appel

28 novembre 2005

28 novembre 2005

de TOULOUSE Monsieur Angel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbc6

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

demeurant 25 avenue de Wagram 75017 PARIS représenté par la SCP MONIN-D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Bernard JOVANNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : A96 INTIMEES :

Source officielle