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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942b7
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Représenté par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Marc BRESDIN, membre de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, avocat au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63ca430a9066fd7c90fc275e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ZILADANDCO [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexis CATTEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C601, avocat postulant et plaidant DEFENDEURS S.C.P.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42ea9066fd7c90fc26cb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[B] critique le chef de jugement ayant écarté l'existence des autres pathologies (insensibilité du côté droit du crâne, nystagmus, troubles musculo squelettiques de la face du cou).
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66162be899851e0008f1e770
9 avril 2024
9 avril 2024
à : TC Rennes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92726
22 septembre 2015
22 septembre 2015
X... ... 44190 CLISSON représentée par Maître MARQUET, avocat substituant Maître BOUGNOUX, Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : La Société NEW MAN SAS ALLFASHION
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e68c25a97f0381f562a
13 décembre 2013
13 décembre 2013
au barreau de LYON, et la SELARL DESOL AVOCAT (Me Alexis CHABERT) avocat au barreau de LYON assisté du Cabinet François SANDRE, plaidant par Me François SANDRE, avocat au barreau de PARIS, S.A.S
Source officiellePS élections pro
65c3d9e4c432ce7d11a70056
31 janvier 2024
31 janvier 2024
social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sarah LARBI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P075 Monsieur [D] [N], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Hugues DAUCHEZ, avocat au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162cf6d8b4dc27576e7b742
7 novembre 2012
7 novembre 2012
, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant assistée de Me Paul TALBOURDET de l'AARPI DE PARDIEU BROCAS MAFFEI, avocat au barreau de PARIS, toque : R045, avocat plaidant INTIMÉE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af9cf3cdc6046d471acdb5
4 avril 2025
4 avril 2025
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR(S) : [R] [Z] [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SCP PENEAU-DESCOUBES PENEAU, Maître Jean-Bernard PENEAU, avocat
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e574ef9f00086f650a
4 avril 2024
4 avril 2024
N° RG 23/04146 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MBSE C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL ALEXO AVOCATS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6036309fc2827d932187f2b1
3 décembre 2015
3 décembre 2015
, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 ayant pour avocat plaidant Me Alexis DEJEAN de la BATIE, de la SELARL FIACRE LA BATIE HOFFMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0206 INTIMÉES
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94014
24 mai 2018
24 mai 2018
par Maître Stéphane Alexis A... , en qualité de Liquidateur de la SCI IMMO COMPOSITES, selon jugement du Tribunal de Commerce de NIORT, en date du 12 avril 2018 [...]
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784e88121050008662f06
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TC Rennes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd975b0ddada1634d344afa
28 janvier 2020
28 janvier 2020
Assesseur : Monsieur Dominique GARET, Conseiller, GREFFIER : Mme Julie ROUET, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Décembre 2019 devant Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640313ef607c90ab67f5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
AVOCATS CONSEILS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉ : Monsieur [T] [N] [C] [Y], né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0e
23 février 2017
23 février 2017
Alexia X... Laura X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9483a
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Séverine DUCHESNE, membre de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE
Source officielleChambre 1-11 référés
69f44866cdc6046d472ef0fb
30 avril 2026
30 avril 2026
DEMANDEURS Monsieur [C] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexia BRETON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [A] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexia BRETON,
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6263993581d302277d8e8c56
22 avril 2022
22 avril 2022
au barreau de Paris, absent, ayant demandé à la cour de statuer en son absence, INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexis N'Diaye pour le cabinet Mathieu, avocats au barreau de Paris
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02571
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Lavielle, conseillers de la chambre, Mmes Harel-Dutirou, Guého, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellePage 6 sur 43