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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0602DEC001336114

Admin. suprême

2 juin 2015

2 juin 2015

Sicilianos, juges, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu les requêtes susmentionnées introduites aux dates indiquées dans le tableau joint en annexe, Vu les déclarations formelles d’acceptation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC000272513

Admin. suprême

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Sicilianos,   Ksenija Turković, juges, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 7 janvier 2013   ; Vu les déclarations formelles d’acceptation

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54e30cdc6046d4746ff8b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Vu la déclaration d'appel de Monsieur X...Alexandre, Madame X...Marie Antoinette, Madame X...Jeanine épouse B..., Madame X...Andrée épouse C..., Madame X...Marie Josée épouse E...et Monsieur X...François

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100565

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

Mme Alexandra Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f2

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Alexandre Maurice X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff8

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour APPELANTE suivant déclaration du 06 / 07 / 2007 II-M. Alexandre Y... né le 22 juillet 1980 à LE BLANC (INDRE) ... ...

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f54a4dcdc6046d4746c053

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Benoît ANDRE Juges : M. Rémi BOTTIN M. Alain MAURIES assistés de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b18d

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Alexandre Z...

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007897303

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

André-Michel Z..., de M. Charles A... et de M. Robert C... X... et de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de M. Alexandre Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f98

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame Andrée G... épouse E

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38a8ccdc6046d47af7250

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COUTELIER François - [Adresse 2] * La SARL OG [Adresse 3], RCS 817410384 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste - [Adresse 4] * La SAS ALEXANDRE

Source officielle
CC

civ3

613720f5cd580146773efd31

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db93

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89397

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Jean-François André Roger X... S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JEX

68e9758d3ea43407b9129979

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [T] [L] + 2 grosses [E] [P] + 1 exp Me Alexandre MEYRONET + 1 grosse Me David-andré DARMON AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0618DEC003393712

Admin. suprême

18 juin 2013

18 juin 2013

Sicilianos,   Ksenija Turković, juges, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 29 mai 2012   ; Vu les déclarations formelles d’acceptation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0922DEC002468110

Admin. suprême

22 septembre 2015

22 septembre 2015

André Wampach   Khanlar Hajiyev   Greffier adjoint   Président   ANNEXE   N o Requête N o Date d’introduction 1. Requérant 2. Date de naissance 3.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0618DEC003394512

Admin. suprême

18 juin 2013

18 juin 2013

Sicilianos, juges, et de André Wampach, greffier adjoint de section, Vu la requête susmentionnée introduite le 29 mai 2012   ; Vu les déclarations formelles d’acceptation d’un règlement amiable de

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BERTOT, Andreas, Alexandre

SIREN 807913751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

05/07/2026

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Radiations

COSTET, Alexandre, André, COSTET

SIREN 485154058Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

02/07/2026

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Modifications diverses

ABRIAL, Alexandre, Gérard, André

SIREN 794526533Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

30/06/2026

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Procédures collectives

TERMEAU, Alexandre, Daniel, André

Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

28/06/2026

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DABRIOU, Alexandre Stéphane André

SIREN 106356942Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

26/06/2026

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