Alexandre C..., demeurant ..., appartement 6 à Toulouse (Haute-Garonne), 9 / M. Bernard G..., demeurant ... (Haute-Garonne), 10 / M. Robert A..., demeurant ...

Alexandre XX..., demeurant ..., 56 / de M. Jean-Claude XO..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 avril 1999, où étaient présents : M.

[E] [W] domiciliée es qualité: [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 15

qu'après avoir dépassé plusieurs véhicules dans cette déviation, il se rabattait sur la file de droite juste avant d'aborder un virage à droite ; qu'à la suite de ce virage, son véhicule mordait légèrement

09 Avril 2026 N° RG 25/01871 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E22S N° : 26/00227 DEMANDEUR : Monsieur [T] [E] né le 13 Mars 1931 à [Localité 1] (41) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexandre

Alexandre T..., demeurant ... (6e), 36°) Mme Marcelle Z..., veuve M..., demeurant 56/58, rueounod à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 37°) M.

"Mom'Center", 102, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 2°/ la société anonyme Clayeux dont le siège soical est sis à Montceau-Les-Mines (Saône-et-Loire), rue du maréchal Leclerc

SOLORMAG agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Centre distributeur LECLERC [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Clarisse MOUTON substituée

a opté pour l'assujettissement à l'impôt sur le revenu en application de l'article 239 bis AA du code général des impôts, donne en location un appartement meublé de 58 m2 situé 57 avenue du Général Leclerc

a opté pour l'assujettissement à l'impôt sur le revenu en application de l'article 239 bis AA du code général des impôts, donne en location un appartement meublé de 58 m² situé 57 avenue du Général Leclerc

d'appel du 09 décembre 2019, APPELANT : Monsieur [J] [P] né le 03 Novembre 1961 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] assisté et représenté par Me LEFOURNIS loco Me Alexandre

PARIS non comparante [M] [C] 1, route de la Vallée 27680 ST SAMSON DE LA ROQUE non comparante [G] [T] 44 rue d'Erevan 92130 ISSY LES MOULINEAUX non comparante SIP LE HAVRE 19, avenue Général Leclerc

C/ MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, prise en la personne de son Agence située 20, Avenue du Général Leclerc-87100 LIMOGES, S. A.

29 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 07/01426 Copies exécutoires délivrées à : Me Delphine VIALATTE Me Alexandra

général : S 10/05202-BVR Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Mai 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG n° 09/02590 APPELANT Monsieur [C] [Z] Chez Me Alexandre

[O] [H] né le 02 Mai 1949 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hervé LECLERCQ, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant DEFENDERESSES S.A.R.L.

des droits de l'homme et des libertés fondamentales et 310 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il ne résulte pas des mentions du procès-verbal des débats que le président ait, avant de donner lecture

Palais Grandval 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Liliane Z... ... 20000 AJACCIO