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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613723cfcd5801467740e7a8
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372111cd580146773f0bb3
15 février 1990
15 février 1990
Le Gall, Lesire, Leblanc, Berthéas, conseillers, M. Feydeau, conseiller référendaire, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed13f
10 novembre 1987
10 novembre 1987
Leblanc, conseiller, M. Gauthier, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613720cfcd580146773ee932
4 novembre 1988
4 novembre 1988
Leblanc, Benhamou, Zakine, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. Z..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720dccd580146773ef047
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Lesire, Leblanc, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720e3cd580146773ef3d2
2 mars 1989
2 mars 1989
Leblanc, Saintoyant, conseillers ; M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire ; M.
Source officiellesoc
613720eccd580146773ef851
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Lesire, Leblanc, conseillers, MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
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613720becd580146773ee04d
23 juin 1988
23 juin 1988
Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers, Mmes Y..., X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f74e3
17 décembre 1992
17 décembre 1992
Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Pierre, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Chambeyron, avocat général, M.
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61372373cd58014677409ece
24 février 2000
24 février 2000
Leblanc, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Petit, conseiller référendaire, les conclusions de M.
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61372353cd58014677408565
1 juin 1999
1 juin 1999
Besson, Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Soury, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137208acd580146773eb62a
15 juin 2000
15 juin 2000
Jean-Pierre Y..., demeurant 3, allées Charles X..., 33114 Le Barp, 2 / de la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), dont le siège social est ..., 3 / du Centre hospitalier régional (CHR) de
Source officiellesoc
61372359cd5801467740898c
5 novembre 1999
5 novembre 1999
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Q 98-10.387 à S 98-10.389 formés par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Bayonne, dont le siège est 68 à 72, allées
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0deec25a97f0381f5081
3 juin 2014
3 juin 2014
- signé par Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président et par Mme Fabienne LEFRANC, greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034823fa2d07a6fe6090db6
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, président Monsieur Luc LEBLANC, conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3626a1d7564000872dee0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
du 19 janvier 2023 suivant déclaration d'appel du 17 février 2023 APPELANT : Monsieur [R] [N] de nationalité Française [Adresse 1] DU11/1/1943 [Localité 3] représenté par Me Sidonie LEBLANC
Source officiellePremier président
6545ee204ac6088318da1163
3 novembre 2023
3 novembre 2023
disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; SIGNÉE par Cendra LEBLANC
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2512739_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A..., représenté par Me Leblanc, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f0
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0df9c25a97f0381f50fd
5 mars 2015
5 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officiellePage 6 sur 30