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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre
69fdcd1ecdc6046d47098d83
5 mai 2026
5 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 5 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2004J00478 SA ALSON STARS N° RG : 2026L01555 Par jugement en date du 26 mai 2004, le tribunal a prononcé la
Source officielleciv1
613721b4cd580146773f64ef
7 janvier 1992
7 janvier 1992
Jean Alarcon, président de la Chambre des notaires des Alpes-Maritimes, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., pris en sa qualité de séquestre des grosses hypothécaires en remplacement de M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008054299
8 novembre 1999
8 novembre 1999
Alassane X..., demeurant "Les Balkans", ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007858558
3 mai 1995
3 mai 1995
Alassane X..., demeurant au foyer Soundiata rue de Buchelay à Mantes-la-Jolie (78200) ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008200875
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Oumar Alassane X, demeurant ... ; M.
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
686c385add7001754d62445b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] Ch4.2 Inférieur à 10000 € N° RG 24/06092 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MEGB Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à : Me Allison PARENTE
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008041401
16 mai 2001
16 mai 2001
Alassane Y..., demeurant chez M. Demba X... ... ; M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008124246
26 février 2003
26 février 2003
Alassane X..., ; M.
Source officielleChambre des Etrangers
669b5316a3418ee2ae72d232
19 juillet 2024
19 juillet 2024
l'avis de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressée, - au préfet du Nord, - à Me Alison
Source officielleChambre sociale
6789f3b5c2a5bdff9702ff42
16 janvier 2025
16 janvier 2025
François MELIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseillère Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Allison CORNU-HARROIS, greffière ARRÊT : Prononcé publiquement
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007995580
4 septembre 2000
4 septembre 2000
Alassane Y..., demeurant chez Mme Nathalie X..., ... ; M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020374518
16 mai 2007
16 mai 2007
Michel A et de Mlle Alisson A et de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat du centre hospitalier régional universitaire de Rouen, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ec2
30 novembre 2007
30 novembre 2007
au barreau de PARIS, toque : D 1119 INTIMES -Madame Nathalie Maire Françoise B... épouse A... agissant en tant en nom personnel qu'ès-qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Allison
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:27
27 janvier 1994
27 janvier 1994
#Alison Maitland Toosey contra Chief Adjudication Officer.#Petición de decisión prejudicial: Social Security Commissioner - Reino Unido.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1993:899
18 novembre 1993
18 novembre 1993
. # Alison Maitland Toosey κατά Chief Adjudication Officer. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Social Security Commissioner - Ηνωμένο Βασίλειο. # Ελεύθερη κυκλοφορία των εργαζομένων - Κοινωνική
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10408
27 mai 2020
27 mai 2020
Q..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° U 18-26.148 contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2018 par la cour d'appel de Montpellier (4e B chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Altrion
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01298
19 juin 2018
19 juin 2018
X... n'était pas reparti avec sa voiture, le lundi 5 mai ; que Mme Allison C... précisait que M.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd13d2422b307dc44de88f
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Frédéric Y..., et à ses deux petits-enfants, Mme Allison Y... et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300725
7 juin 2011
7 juin 2011
activement aux efforts de soutien des effectifs de poissons migrateurs tels que la truite, y compris financièrement au sein du SIGAL en contribuant à la construction d'une passe à poissons sur la rivière l'Allagnon
Source officiellecr
édure suiviec/Marcel Z
6079a8d69ba5988459c4f147
21 juillet 1998
21 juillet 1998
greffier qui assistait la juridiction lors du prononcé de la décision ; qu'en l'espèce, s'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que le greffier présent lors du prononcé de l'arrêt était Mme Alarcon
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