X... ès-qualités de mandataire de la société AKTHEA ; que par voie de conséquence la décision déférée, qui a renvoyé Pierre-Alain X... à mieux se pourvoir, sera confirmée» ET AUX MOTIFS ADOPTES QU'

légale, " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a limité à 123 367 francs la réparation due au titre du préjudice économique, à Mme veuve Z... en sa qualité de représentante légale de son fils mineur Pierre-Alain

D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE ATHESA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre Guy X..., Pierre

Alain, - A... Pierre, - B... Chantal, épouse C..., - D... Soline, épouse E..., - F...

Pierre-Alain, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 13 mai 2005, qui a ordonné le renvoi de Maurice Y... devant le tribunal correctionnel

Pierre-Alain X...

Vu l'assignation délivrée le 5 janvier 2011 à la requête de la SARL STRADIMARE et Monsieur Pierre Alain X....

Pierre-Alain X... à déposer devant les juridictions répressives, pour le compte de la VILLE DE PARIS et à ses frais et risques une plainte avec constitution de partie civile des chefs de faux en écritures

Pierre Maurice XWS..., demeurant ..., 650 / de Mme Valérie Danielle XWT..., demeurant ..., 651 / de Mme Louise XWU... épouse YAF..., demeurant ..., 652 / de Mme Valérie Aline U...

Edouard, Alain et Pierre X..., ainsi que Mme Y..., ont, aux termes d'une promesse synallagmatique, qui devait être réitérée au plus tard le 12 août 1999, vendu un domaine viticole qui leur était indivis

Pierre-Alain X... à déposer devant les juridictions répressives, pour le compte de la VILLE DE PARIS, et à ses risques et périls, une plainte avec constitution de partie civile des chefs de faux en écritures

[V] [M] Représenté par Me Pierre-alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE Mme [T] épouse [M] Représentée par Me Pierre-alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat

Alain B..., M. Pierre C..., M. Fabien X..., M. Stéphane Y..., M. Dominique Z..., M.

Jean Marty, Alain B..., Pierre Z..., Mmes Michèle C... et Christine X... ; 2°) annule cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la santé publique ; Vu la loi n° 81-736 du 4 août

Michel, Alain et Jean-Pierre X... et la veuve Mme de Y... ; qu'un jugement s'est déclaré incompétent à l'égard de la veuve et a débouté le CGI de ses demandes; que sur appel de cette décision, un arrêt

Pierre-Alain X..., demeurant ... ; M.

RICHARDSON Représentant : Me Pierre-alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE Intimées Me [N] [P] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908

La SCP Alain Bondet Pierre Sautjeau et Alain Piade a relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 14 août 2023. M.