s'est constituée en demande et dont les noms figurent au tableau annexé au présent arrêt ; contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9ème chambre, en date du 11 juin 2004, qui, après avoir condamné Alain

Alain, - D... Odile, épouse C..., - E... Pierre, - F...

303 647, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX

Alain, - D...

Que c'était moi qui allait trop vite, que les dossiers et les clients n'avaient qu'à attendre.... Qu'il fallait que je lève le pied...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1998, qui, sur renvoi de cassation, après condamnation définitive de Marc-Michel Z... , pour abus de

de mise en garde à l'égard de l'emprunteur non averti, a l'obligation de s'assurer, au regard des perspectives prévisibles, de la viabilité de l'opération pour laquelle son concours

de mise en garde à l'égard de l'emprunteur non averti, a l'obligation de s'assurer, au regard des perspectives prévisibles, de la viabilité de l'opération pour laquelle son concours

[M] [Y] et Mme [J] [U] ainsi que celle de toute personne introduite par eux dans les lieux, si besoin est avec le concours de la force publique ; -Condamner solidairement M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 28 octobre 2003, qui l'a condamné, pour homicide involontaire, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 euros d'amende

. ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit à l'appui du pourvoi ; II - Sur les pourvois de Michel Z... et d'Alain X... ; Vu les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé par

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

pour les utilisateurs de la piste de luge utilisée par de jeunes enfants ; que si Guy X... a réglementé la circulation des dameuses, il les a seulement autorisées à circuler sur les pistes de ski alpin

dont il était le dirigeant, à savoir, Bernard G..., Alain H..., Jean Le Floc'h, Thierry A..., Noël F..., Denis I..., et Nicole Y...; "aux motifs que s'agissant de la complicité du délit de démarchage

#Commission européenne contre Alain Laurent Brouillard.

D..., expert national, qui a cru, en cette qualité, pouvoir prêter son concours à une partie pour critiquer une expertise judiciaire, constituent, au-delà de l'affirmation d'un manque d'impartialité de

Jacques X..., en sa qualité de gérant de la société Choc Pare Brise coupable du délit d'abus de biens sociaux ; "aux motifs qu'il résulte d'un état de frais et d'un chèque joint à la procédure qu'Alain

financier, d'un contrat comportant des dispositions mensongères conclu avec un tiers de bonne foi et conduisant les organes de la banque à conclure qu'ACF allait ainsi devenir créancière de substantielles