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132 résultats pour « Adrien LEPROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

69d96d9bcdc6046d47d0d6a9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[R] [B] [Adresse 2] [Localité 2] Madame [X] [F] [Adresse 2] [Localité 2] représentés par Maître Sigrid PREISSL de la SELARL BOURAYNE & PREISSL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P050 L’affaire

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6a192db6cdc6046d4754b986

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2] Représentée par Me Sandrine ANNE, avocat au barreau de DIJON Ordonnance rendue par Sandra LEROY, conseiller de la mise en état, assisté de Fabienne ARNOUX, greffier.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69fd80cecdc6046d47048110

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ENTRE : CPAM DE LA COTE D'OPALE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Assignant en référé suivant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300688

Cassation

30 septembre 2021

30 septembre 2021

6], 2°/ La société Sobefi Immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ La société Thévenot Partners, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df2565cdc6046d47484357

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

2] SUISSE Représenté par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [R] [K] né le [Date naissance 2] 1944 de nationalité Suisse, demeurant [Adresse 3] (SUISSE) Représenté

Source officielle
CA

Première Présidence

69e07838cdc6046d4769bb53

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[I] [W] né le 24 Novembre 1996 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement en soins au CHS de [Localité 3] Comparant en personne assisté de Me Manon LEROY, avocat au barreau de CHAMBERY

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6a0fe9f1cdc6046d4787facc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ENTRE : Société OXAGRI [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat Me Pierre BOISSEAU de la SCP ROUDET-BOISSEAU-LEROY-DEVAINE, avocat au barreau de DEUX-SEVRES DEMANDEUR en référé , D'UNE PART

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TJ

Service des référés

699e0066cdc6046d479c5850

T. Judiciaire

23 février 2026

23 février 2026

OGIC [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Fabrice LEPEU, avocat au barreau de PARIS - #B0404, Cabinet KLP Avocats DÉBATS A l’audience du 19 Janvier 2026, tenue publiquement, présidée par Pauline

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0608JUD003442297

Admin. suprême

8 juin 2000

8 juin 2000

Maria Margarida Pereira Leiroz GUIMARÃES, née en 1943, résidant à Ílhavo   70. Ana Luísa Fernando Almeida ROSA, née en 1956, résidant à Eixo   71.

Source officielle
TJ

JUGES DES LOYERS COMMERC.

69d572b6cdc6046d477295e5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

HOMED anciennement dénommée SCI [V] RCS [Localité 1] 401 546 197 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par son gérant domicilié es qualité audit siège, représentée par Maître Marion CALMELS

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TJ

1ère Chambre

6a0dfb3ccdc6046d4759577d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal, Représentée par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau des ARDENNES ET : M.

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TCOM

REFERES

6a0c3f5ecdc6046d472dd192

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

008679 ORDONNANCE DE REFERE DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX RECTIFIANT L'ORDONNANCE DE REFERE DU DIX-HUIT MARS DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La SAS ATRIUM GESTION, dont le siège social est situé [Adresse

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TJ

REFERES 1ère Section

6a21c1f2cdc6046d472c1494

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

CONCOURS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.R.L.

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TCOM

Chambre 20

69f530d3cdc6046d47451a14

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

[L] [Y] [X], Responsable en france, [Adresse 11] [Localité 2] AARPI LAWINS AVOCATS agissant par la SELARL U CL AVOCAT - Me LEMOUX CELINE [Adresse 12] * SCI SCI GAN [Adresse 13] Représentant légal :

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TCOM

Trib. de Commerce

69f46c26cdc6046d47317023

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

L'entreprise s'adresse à une clientèle B2B (entreprises, CSE) pour des programmes de fidélisation et récompense tout en proposant aussi une offre au grand public.

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TJ

Service des référés

69d94cddcdc6046d47ce6241

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [Y] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Arnaud LEROY, avocat au barreau de PARIS - #C1683 DEFENDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2],

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TJ

3ème chambre

6a21dcfdcdc6046d472e3cfb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Q] [Z] né le 26 Juin 1957 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Mme [O] [Z] née le 20 Mai 1963 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentés par Me Sandrine LAUGIER, avocat au

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TJ

Chambre des référés

6a0f86cecdc6046d477febaf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Sébastien MORGAN, président du tribunal judiciaire de CHALONS EN CHAMPAGNE, assisté de Dominique GRANDREMY, cadre-greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [S] [Y] [Adresse

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TJ

3ème Chambre

6a1886b2cdc6046d4746d2b0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[A] [M] [P] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau des ARDENNES plaidant

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a192dfacdc6046d4754bef0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par une lettre datée du 28 mars 2024, l'Udaf de Maine-et-Loire a informé la SAS Legros Immobilier de sa qualité de mandataire spéciale, pour lui demander de lui adresser tout courrier concernant la Locataire

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