[L] SG, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 2] N° SIRET : 489 201 657 - S.A.S.U.

Z... de la liste électorale de la commune de Lasse ; Attendu qu'il est fait grief au jugement d'avoir rejeté cette demande alors que la convocation pour l'audience du tribunal d'instance adressée à

78770 GOUPILLIERES – RCS B 839089414 2) SC BBR Patrimoine, dont le siège social est 2 rue Paul Verlaine 91630 GUIBEVILLE – RCS B 888615168 Parties demanderesses : comparant par Mes Pierre TREILLE et Adrien

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vinet, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique, - et les observations de Me Adrien

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VESOUL [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 26/00006 - N° Portalis DB2K-W-B7J-DJDK Mme [P] [S] C/ M.

Jean-Francois âgé de 33 ans, demeurant 8 rue de la Côte d'Argent 33990 HOURTIN né le 26 Août 1972 à PONTARLIER (25) de Adriano et de RODRIGUES Clotilde de nationalité française, Célibataire, Etancheur

Adrien LALLEMENT, Vice-président placé, chargé du rapport.

ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Adrien MOMPEYSSIN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [J] [W] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 1], demeurant [Adresse

BAUDOUIN, Avocat au Barreau de Poitiers, Membre de la SELARL TEN FRANCE, Société d'Avocats, [Adresse 2]. […] DEFENDERESSE * SARL LE [D], [Adresse 3], Comparaissant par Maître Yves FRAGO, Avocat au

Daniel XF..., demeurant "Le Grand Lara", 05000 Gap, 35 / M. Henry XG..., demeurant "Les Alpilles B" ..., 36 / M. Alain XI..., demeurant ..., 37 / M.

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Le 16 juillet 2008, suite à différentes de vos remarques et à cet e-mail , vous êtes reçu un nouvelle fois par Monsieur Thierry Y..., ainsi que Monsieur Adrien H..., Directeur du Réseau Sell-Out et votre

[Adresse 5] C/ Société SMABTP S.A.R.L.

1] [Localité 2] [Adresse 2] comparante en sa personne DEFENDERESSE Société LOISEAU MENUISERIE CHARPENTE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, représentée par Me Valérie BURGAUD

Ce document fut envoyé au responsable de cette question au sein du Département fédéral des affaires étrangères à Berne et des copies furent adressées à 19 autres personnes et à certaines représentations

trois dernières années (car si les travaux des dernières années peuvent relever de travaux " ponctuels " sans pour autant être considérés comme non significatifs, les travaux réalisés sur le Port Adriano

trois dernières années (car si les travaux des dernières années peuvent relever de travaux " ponctuels " sans pour autant être considérés comme non significatifs, les travaux réalisés sur le Port Adriano