[E] a porté plainte et s'est constitué partie civile pour des faits de harcèlement moral, discrimination, faux et usage de faux. 4.

Faits et procédure 1.

Le moyen, pris de la violation de l'article préliminaire du code de procédure pénale, critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré Mme [X] coupable de faux et d'usage de faux, alors : 1°/ que la cour

[C], faisant la démonstration du plagiat qui n'avait pas été identifié par les membres du jury de thèse, ne constitue un faux entrant dans le champ de l'article 441-1 du code pénal qu'à la condition que

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'y avoir lieu à suivre quiconque du chef de faux, alors : « 1°/ qu'il appartient à la chambre de l'instruction, saisie in rem, d'examiner chacun

E..., des chefs de faux, usage de faux et escroqueries, déposées à l'encontre de M.

faux. 3.

[O] – définitivement condamné du chef de faux et usage de faux K bis d'une société [1] – à payer à la société [2] des dommages et intérêts d'un montant de 283.616,50 euros correspondant exactement d'après

Le premier moyen critique l'arrêt en ce qu'il a déclaré la prévenue coupable des délits de faux et usage alors : « 1°/ qu'une simple déclaration mensongère unilatérale, sujette à vérification, ne constitue

Le moyen critique l'arrêt attaqué d'avoir dit n'y avoir lieu à suivre Mme J... des chefs de faux, usage de faux et d'escroquerie, alors : « 1°/ que, en relevant, après avoir jugé que les infractions de

Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1.

[D] dans la limite de 15 jours d'indemnités. 1.

Considérant ce qui suit : 1.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. [N] [Z] [T] a été poursuivi pour faux et usage de faux commis, notamment au préjudice de MM.

[O] a, parallèlement, déposé plainte pour faux s'agissant des deux procès-verbaux en question le 29 novembre 2018. 5.

Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale. Mais sur le quatrième moyen Enoncé du moyen 6.