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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01108

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Y... au poste de manager, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du code civil, ensemble les articles L. 1132-1, L. 1134-1 et L. 2141-5 du code du travail ; 5°/

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69ef4af7cdc6046d47b49ab8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

LA SOCIETE JE MANGE SAS LA PERIODE D'OBSERVATION DE JUGEMENT RENOUVELANT GREFFE N° 2025J01455 ROLE N° 2025L05762 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent

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TCOM

MARDI

69c32644cdc6046d47d4c434

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

– ASI MANAGEMENT SASU C/ société de droit étranger, [P] NOIR SA DEMANDERESSES * société M.H, [D] SARLU,, [Adresse 1], * société AGENCY SPORTS INTERNATIONAL MANAGEMENT ASI MANAGEMENT SASU,, [Adresse

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00529

Cassation

21 avril 2020

21 avril 2020

I..., manager au sein du magasin Monop' [...], a été victime d'un accident du travail lors de manipulations d'un appareil de levage au cours desquelles elle s'est bloqué l'avant bras droit sous l'élévateur

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00576

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

L... a travaillé en qualité de "manager-coûts-projets" pour le compte de la société Arco Chimie Chemical Products Europe devenue Lyondell Chemical Europe puis Lyondell chimie France (la société) du 1er

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00314

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

510 R J Klin & Co, dont le siège est [Adresse 3] (Royaume-Uni), 15°/ la société NY General & Marine Insurance, dont le siège est [Adresse 8] (États-Unis), 16°/ la société Prosight Speciality Management

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300793

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

pourvoi n° F 21-15.890 contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société BNP Paribas Real Estate Investment Management

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300554

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

ont formé le pourvoi n° S 22-17.146 contre l'arrêt rendu le 18 mars 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4 chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société La Française Real Estate Managers

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00792

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

[U] et [B], comportant une possibilité de substitution au profit des sociétés Knight & [U] Management (la société KPM) et GS BD, dirigées respectivement par chacun d'eux. 3.

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TCOM

Chambre 10

69a3fbc5cdc6046d471f62b5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

FL Management produit une version signée par M. [Z], transmise par mail le 2 mai 2024.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e444b4cdc6046d47c02294

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

À cette fin, la société SPL CHORÉGIES D'[Localité 1] était en lien continu avec l'agence d'artistes ARIOSI MANAGEMENT, manager de la chanteuse lyrique.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c41c40cdc6046d47ecdf9b

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

* Condamner la société, [B], [T], [X] MANAGEMENT à payer à la, [C], [Q], [Localité 6] la somme de 7.350 euros TTC au titre des frais de gardiennage * Débouter ALPHA, [T], [X] MANAGEMENT de toutes ses

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CC

civ3

61372465cd58014677415272

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

X... de procéder à une surélévation déguisée puisqu'il disposerait alors d'une salle à manger de plein air que rien ne lui interdirait de bâcher par la suite ; Qu'en statuant ainsi, alors que les aménagements

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CA

Chambre 1 A

63d8c05a2182c005de24d0d4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

- Condamné RB MANAGEMENT aux entiers dépens.

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1810487_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Par une lettre du 4 janvier 2024, la société J O Hambro Capital Management pour le compte du fonds J O Hambro Capital Management Umbrella Fund PLC a été invitée, en application de l'article R. 612-5-1

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CA

1ère chambre sociale

6708c010445a086e2bcedbe5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il sera au préalable relevé qu'une procédure de licenciement pour faute grave a été mise en 'uvre à l'encontre de ces deux salariés, à la même période et pour des faits de management inadapté.

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CA

Chambre Commerciale

5fd9e0bc75e2c81ffbb27654

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

la société FIGARO MANAGEMENT aux dépens.

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CA

5ème chambre sociale PH

680b1a582364a383b77474de

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Ma collègue manager [RW] [C] vous a fait la même demande et sa demande a été respecté.

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CA

Chambre 3-3

62c7c958cb8dca058e3e783a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La SAS Asymptote Project Management a interjeté appel le 15 octobre 2019.

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TJ

JEX cab 6

69cec71ecdc6046d47e6f35b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Par acte du 1er décembre 2025, la société Space management a acquiescé en totalité à cette saisie conservatoire du 23 janvier 2025.

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