CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 435 résultats pour « expertises multiples »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100951_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Il s'ensuit qu'il y a lieu d'ordonner une expertise médicale complète, à réaliser par un expert hépatologue, au contradictoire de l'ONIAM et de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, pôle

Source officielle

Page 59 sur 622

← PrécédentSuivant →
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007628695

Admin. suprême

31 janvier 1990

31 janvier 1990

X... soutient que le tribunal administratif aurait dû retenir les chiffres, moins élevés, dégagés par l'expert sur la base d'une autre méthode, qu'il avait également envisagée et consistant à multiplier

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cd0

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

. ; " aux motifs que l'avocat de Carmelo A... prétend que le rapport d'expertise psychiatrique qui se trouve au dossier ne concerne pas son client ; que, dès lors, cette expertise n'aurait pas réellement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201198_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

la demande d'expertise, mais aussi toute personne dont la présence est de nature à éclairer les travaux de l'expert. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202167_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Il appartiendra toutefois à l'expert, s'il l'estime utile, d'entendre le docteur B en qualité de sachant et, en tout état de cause d'examiner les conditions de son intervention dans le cadre fixé par l'expertise

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccf56b63637c907b7b66

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

par le cabinet FG Expertise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac8

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

. représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Danielle Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Denis Z... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT INFIRMATION PARTIELLE EXPERTISE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69be7ccdcdc6046d476e9cd3

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

; AUTORISER l'Expert à se faire assister d'un Sachant de son choix, pour mettre à exécution la présente ordonnance ; DIRE que l'expert devra procéder à sa mission sous le contrôle du juge des référés

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be097cda2201c09829fdb

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

protagonistes, visiter les immeubles propriétés des défendeurs incluant les ouvrages confrontant les travaux envisagés, étant précisé, compte tenu de la particularité de la présente expertise que l’expert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2205264_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402616_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

de l'expert formée à tout moment, étendre l'expertise à des personnes autres que les parties initialement désignées par l'ordonnance, ou mettre hors de cause une ou plusieurs des parties ainsi désignées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2300578_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

réserves d’usage, demande que la mission de l’expert soit fixée selon ses dires, que les frais d’expertise soient avancés par les requérants et que les dépens soient réservés.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6979deeecdc6046d47f64b1b

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Cela étant, si l'expert note les multiples et très anciens passages d'eau en provenance d'appartements adjacents à celui de l'intimé, il relève néanmoins que quatre infiltrations ont eu lieu du 16 avril

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-249384

Admin. suprême

25 février 2026

25 février 2026

Le requérant a été placé en détention provisoire à la prison d’Olten le 15   novembre 2016, en application d’une décision du Ministère public fondée sur des soupçons d’agressions physiques multiples

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201206

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

de l'expert judiciaire et sans que cet expert privé ait pu procéder lui-même à la moindre constatation ni entendre les doléances des acquéreurs, d'où il suit que la demande de nouvelle expertise judiciaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163278b33484180ee72289b

Appel

3 février 2011

3 février 2011

par notre cabinet d'expertise comptable démontre le contraire.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2216364_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

B soutient que l'échantillon de multiples utilisé pour déterminer le multiple de 9 appliqué à l'excédent brut d'exploitation de la société Lafayette Conseil ne respecte pas les critères de sélection développés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400908_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Par suite, il y a lieu d’ordonner l’expertise sollicitée, de désigner un expert et de fixer sa mission comme il est dit à l’article 2 de la présente ordonnance.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063228558704f52e68f3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

, En conséquence, - ordonner une mesure d'expertise médicale judiciaire confiée à tel Expert qu'il plaira au Tribunal de désigner aux fins de déterminer l'origine et l'imputabilité des lésions invoquées

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007762314

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

000 F avec intérêts de droit en réparation du préjudice résultant de l'amputation qu'il a subie suite à son hospitalisation audit établissement le 30 septembre 1981, et a mis à sa charge les frais d'expertise

Source officielle