Accessoires sous pression Sont dispensés d'épreuve hydraulique les accessoires sous pression installés sur : Générateurs de vapeurs ou récipients de vapeurs 1.

Article Annexe I

—

C1.3 - nettoyer Un poste de travail équipé pour le nettoyage avec les produits, machines et accessoires Le choix du type de nettoyage à réaliser est fait correctement en tenant compte du matériau.

LEGIARTI000025100598

—

dispositions du titre IV du livre VI du code de la sécurité sociale, un régime obligatoire de prestations complémentaires de vieillesse en faveur des sages-femmes qui exercent ou ont exercé une activité professionnelle non salariée à titre principal ou accessoire

LEGIARTI000020648453

—

. - Produits accessoires : Soultes, surtaxes, redevances et amendes : 1.036.000 Majoration pour frais d'exploitation : 355.000 Locations diverses : 3.000 Autres recettes accessoires : 20.000 C. - Produits financiers : 60.000 TITRE II. - VENTES D'IMMOBILISATIONS

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

Ces filiales peuvent également gérer des locaux à usage commercial ou professionnel, apportés par l'organisme d'habitations à loyer modéré pour la constitution du capital et à condition que ces locaux soient annexes et accessoires aux logements locatifs

Article Annexe Ib

—

. - Installer les accessoires ou les matrices, formes aluminium ...

Article Annexe Ia

—

Tâche 1 - A1T1 : Approvisionner et préparer les installations, machines et accessoires 1) Situation de début L'opérateur vérifie pour chaque nouvelle production qu'il dispose de tous les éléments liés à la préparation de la fabrication.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Matériel de transport Par matériel de transport, on entend le véhicule (y compris le véhicule tracteur), ses équipements et ses accessoires et flexibles. 2.12.

Article 51

—

zones créées en application du I ; 2° Ses activités doivent être industrielles ou commerciales au sens de l'article 34 du code général des impôts ; toutefois, le dispositif prévu au III ne s'applique pas si l'entreprise exerce à titre principal ou accessoire

Article Annexe

—

Dans le cadre de ses interventions, il (elle) réalise la mise en service du matériel neuf : montage des matériels, équipements et accessoires, réglages, essai, livraison.

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

Au nombre de ces indications figure, le cas échéant, une description des accessoires et des composants (y compris les logiciels) qui permettent à l'équipement radioélectrique de fonctionner selon l'usage prévu.

Article Annexe B

—

II - Rémunérations et charges accessoires 21 Montant des rémunérations (212 et 213) Le choix est laissé dans l'utilisation des indicateurs 211 et 212 ou des indicateurs 211 bis et 212 bis, sauf pour les établissements de plus de 2 000 salariés

Article Etats législatifs annexés

—

Droits d'importation 0 1753 Autres taxes intérieures 1 028 070 1754 Autres droits et recettes accessoires

Article ANNEXE

—

Une attention particulière est apportée à la protection et au nettoyage des flacons ou accessoires introduits dans la zone de préparation. Le personnel présent dans la zone est en nombre minimum. 3.2.4. Zones de conservation des tissus : 3.2.4.1.

Article 1

—

limite des compétences reconnues à l'établissement public Réseau ferré de France, la maîtrise d'ouvrage des opérations, non décidées au 1er janvier 2010, ayant pour objet les aménagements, les extensions ou les prolongements directs, dépendants ou accessoires

Article Annexe I (suite)

—

Châssis et accessoires du châssis ", la contre-visite porte sur le ou les points de contrôle correspondants ; - au titre d'au moins un des points de contrôle “ 6.2.5. Siège conducteur ” ou “ 6.2.6.

Article Annexe A

—

plus élevées 222 Rapport entre la moyenne des rémunérations des ingénieurs et cadres, y compris cadres supérieurs et dirigeants (ou équivalents) et la moyenne des rémunérations des ouvriers (ou équivalents) (222) 23 Charges accessoires

Article ANNEXE

—

Il (elle) effectue le montage, l'installation des accessoires de levée (fourche à palette, pince de manutention, godet, nacelle...) en mettant en œuvre des procédures et des moyens dédiés tout en respectant les consignes d'homologation établies par le

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

L'exonération est toutefois maintenue lorsque ces bâtiments ne servent plus à une exploitation rurale et ne sont pas affectés à un autre usage ; L'exercice d'une activité accessoire mentionnée à l'article 75 n'est pas de nature à remettre en cause l'exonération

Article Annexe 1

—

Thème 2 : feux, dispositifs de contrôles et accessoires : Le candidat vérifie l'état et le fonctionnement de trois feux choisis par l'expert dans la liste suivante : feux de position, feux de croisement, feux de route, feux de brouillard avant, feux

Page 59 · 1 316 résultats

← Précédent Suivant →