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2 584 résultats pour « Thorner »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-234431

Admin. suprême

21 mai 2024

21 mai 2024

action volontaire de tir avec une arme à feu, avec une action volontaire sur la queue de détente, à courte distance, de face, avec une trajectoire de tir légèrement oblique ayant atteint [S.G.] au thorax

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10641

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

septembre 2012 ; que la restriction médicale est la suivante : pas de port de charges supérieures à 500 g de façon répétée et à 2 kg occasionnellement, pas d'élévation des coudes au-dessus de la hauteur du thorax

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b6551627057d32de68

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

travail dont l'appelante a été victime ce jour là sont d'une part une entorse du majeur de la main gauche et d'autre part des gonalgies droite et gauche ainsi que des douleurs de la région fessière et du thorax

Source officielle
CA

Chambre Civile

62e8be6e4f6d33e2e97f093b

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Alors que les jeunes se regroupaient face au domicile dans lequel se trouvait l'auteur du vol, [G] [O] surnommé [X], celui-ci faisait usage d'une arme à feu et blessait grièvement [U] [A] au bras et au thorax

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876a439e74401da7f359b9a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

prolongation versés aux débats par la société [5] que des arrêts de travail postérieurs au 11 juillet 2021 ont été prescrits au titre de douleurs du membre supérieur gauche, de la paroi thoracique, du thorax

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2501799_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

En l'espèce, Mme C produit un compte rendu du 17 mars 2025 par lequel le service de pneumologie du centre hospitalier Eure-Seine fait état des résultats d'un examen scanographique du thorax qui a permis

Source officielle
TA

Président Delage

DTA_2306159_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

circulation en 2006, qu'il souffre de plusieurs pathologies comme des lombalgies chroniques, une scoliose, qu'il présente des douleurs et engourdissements dans le territoire S1 droit, une déviation du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55409

Admin. suprême

22 mai 1981

22 mai 1981

  Among other proposals the bill provides that the Circuit Court is to be given full jurisdiction in divorce a mensa et thoro.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2216429_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

un retour à domicile avec des antalgiques, et le compte-rendu de passage au service des urgences de l'hôpital Bichat en date du 16 juillet 2022 mentionne un électrocardiogramme normal, une radio du thorax

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162efb38fe037d2cb4a0513

Appel

29 juin 2012

29 juin 2012

APPELANT Monsieur [J] [R] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE, plaidant par Me Christian THORON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3a8

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Le médecin de la permanence médico-légale relevait à l'examen de Nassera A... pratiqué à 15 jours des faits des stigmates cutanés du cuir chevelu et du thorax mais concluait à l'absence d'incapacité totale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200426

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

victime, le 27 septembre 2005, d'un accident mortel du travail, le chariot élévateur qu'il conduisait s'étant retourné au cours de son chargement sur un camion porte-engin, l'écrasant au niveau du thorax

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01437

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

légèrement baissée ; Attendu que de nombreuses traces de sang étaient visibles à proximité du corps ; que le médecin légiste chargé de l'autopsie a relevé, notamment, quatre plaies par arme blanche sur le thorax

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00436_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

B a ressenti, le 2 juin 1993, une vive douleur qui a provoqué une gêne respiratoire " de la partie supérieure de l'hémis thorax droit ", ainsi qu'une " irradiation au membre supérieur droit et à la face

Source officielle
TA

1ère chambre

ès lors que la prescription a été interrompue par la plaintec/X déposée le 11 février 2005 par les héritiers de M

DTA_2101469_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle régulière par examen clinique médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002511_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Toutefois, il résulte de l'instruction que le requérant a seulement effectué un scanner du thorax le 6 mars 2020, de sorte que le préjudice allégué, qui pourrait résulter du caractère contraignant de tels

Source officielle
TA

1ère chambre

ès lors que la prescription a été interrompue par la plaintec/X déposée le 11 février 2005 par les héritiers de M

DTA_2000009_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle régulière par examen clinique médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

1ère chambre

ès lors que la prescription a été interrompue par la plaintec/X déposée le 11 février 2005 par les héritiers de M

DTA_1902476_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle régulière par examen clinique médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

1ère chambre

ès lors que la prescription a été interrompue par la plaintec/X déposée le 11 février 2005 par les héritiers de M

DTA_1902549_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle régulière par examen clinique médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

1ère chambre

ès lors que la prescription a été interrompue par la plaintec/X déposée le 11 février 2005 par les héritiers de M

DTA_1902551_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle régulière par examen clinique médical et examen radiographique du thorax

Source officielle

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