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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 7
671b35902edfb0b58c05ee13
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Les sociétés SIMON et SOLOTRAT ont interjeté appel de ce jugement suivant déclaration du 16 août 2019.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007811685
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Vu la requête, enregistrée le 14 mai 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Simone Y..., demeurant X...
Source officielleChambre 3-4
63be629c13ef607c90ab6273
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[B] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL FORET ENVIRONNEMENT SERVICES prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de SAS ABLE TECHNOLOGIES, appelantec/S.A
665aba5997d592000810752d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/11927 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5QP Ordonnance n° 2024/M9 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SAS ABLE TECHNOLOGIES Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-6
67ef715d8d5c08d4a262e598
3 avril 2025
3 avril 2025
[U] [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [H] épouse [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officielleciv3
61372247cd580146773fba8f
4 octobre 1994
4 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Daisy Simon, dont le siège est ZAC
Source officielleciv3
61372247cd580146773fba90
4 octobre 1994
4 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Daisy Simon, dont le siège est ZAC
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005652_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
A et Mme Simon doit être rejetée. Sur les frais du litige : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2518686_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A... demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de constater le manquement fautif de l’hôpital Simone Veil
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01087_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Me Simon justifie avoir produit, pour la défense des intérêts de Mme A, deux mémoires et cette dernière a été représentée par un avocat à l'audience du 24 janvier 2022.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102099_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Dans ces conditions, c'est à tort que la maire de Saint-Simon s'est opposée à la déclaration préalable de M.
Source officielle11e Chambre A
6162d32f70d46c7f95e826d6
22 juin 2012
22 juin 2012
SARL SALMOIKA SARL QUAROLL SURGELES SARL MA CO PRIMEURS SARL PAC PRIMEURS SARL KAN PRIM C/ UNION DEPARTEMENTALE FORCE OUVRIERE Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eba
10 février 2006
10 février 2006
fille mineure Laura X..., née le 30 avril 2001 toutes quatre représentées par la SCP MILLOT-LOGIER - FONTAINE, avoués à la Cour assistées de Me JOFFROY, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame Simone
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df6
5 février 2008
5 février 2008
APPELANTE Madame Simone X... épouse Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01571
6 octobre 2015
6 octobre 2015
X..., engagé comme VRP par la société Simone Pérèle, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de résiliation de son contrat de travail le 6 mars 2009, puis s'est désisté de ses demandes après la
Source officielle3e Chambre B
6162e83d7dc295bdec6a5713
22 mars 2012
22 mars 2012
substitué par Me Jean-luc FORNO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Monsieur [A] [G] né le [Date naissance 12] 1968 à [Localité 20] demeurant [Adresse 17] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03049_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
En premier lieu, le contrat de franchise conclu entre la SAS Provence Commerces et Entreprises et la société Michel Simond Développement prévoit, à l'article 15, un renouvellement tacite à l'issue de la
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2c
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Simon X... C/ M. Bernard X... Mme Denise Y...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2207200_20220816
16 août 2022
16 août 2022
versera une somme de 600 euros à Me Simon, avocat de Mme B, en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101262
17 décembre 2008
17 décembre 2008
tutelles du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 30 mai 2005 et rejeté le surplus des demandes ; AUX MOTIFS QUE, par ailleurs, qu'il s'agisse de la mauvaise gestion invoquée par Madame Simone
Source officiellePage 59 sur 1430