Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00578
31 mars 2015
31 mars 2015
disciplinaire de 3 jours ; - envoi d'un mail le 13 janvier 2012 à Monsieur Dimitri B..., responsable des Services Clients, avec copie au Directeur Général, au Directeur Industriel et au Directeur des Ventes Séchage
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678c8fb8a9d9693e17a0
24 juillet 2023
24 juillet 2023
activité, la récupération, la revalorisation et le recyclage des produits réfractaires et d'autres minéraux, en apportant à ces produits une plus-value importante par concassage, broyage, criblage, séchage
Source officielle8ème chambre 2ème section
678aad575289c7662ca2c65e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
produite en demande : taux d’humidité relevés de 40 à 80 % au niveau plafond et de 100 % sur le haut du mur) et le 9 mai 2022, date de réalisation des travaux de remise en état de la salle d’eau, après séchage
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5dc955548e0aba49014
1 avril 2025
1 avril 2025
Populaire du Grand Ouest (ci-après la BPGO) a consenti un crédit-bail n°345661 à la société Breton'ink pour un montant total de 23.160 euros toutes taxes comprises pour financer l'achat d'un tunnel de séchage
Source officielleChambre sociale-2ème sect
671b35872edfb0b58c05ed85
24 octobre 2024
24 octobre 2024
TRANSPORTS QUIL Prise en la personne de son représentant légal domicilié en sa qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
6801dcb32d41c0a3fc6eca7f
17 avril 2025
17 avril 2025
[E] était affecté au poste d'opérateur polyvalent essoreur-écailleur/sécheur, coefficient 190. A compter du 12 mai 2023, M. [E] a été placé en arrêt de travail.
Source officielle1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e87e
10 avril 2024
10 avril 2024
[I] souhaitait que ces travaux se fassent rapidement, sans respecter les temps de séchage nécessaires ; qu'un procès-verbal de réception a été établi le 9 avril 2021 pour la partie exécutée et que la dernière
Source officielle4ème Chambre
5fca75ec25afd4632088c62a
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Selon l'expert, ces défauts d'aspect n'ont pu apparaître dans toute leur ampleur qu'après réception, en phase finale de séchage des enduits sous l'effet du chauffage.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fde697dab8017431fdd9496
20 juin 2018
20 juin 2018
rue étaient exploités par la société Victor Bellini qui y exerçait depuis 1974 une activité de garage automobiles, tôlerie et peinture comprenant l'application de vernis, peintures, la cuisson et le séchage
Source officielle3e chambre
6034e3678c82df0e07e3abd6
8 septembre 2016
8 septembre 2016
sur l'affaissement d'un mur soutien de terrasse en façade arrière et la désolidarisation en pignon d'entrée du perron d'accès, déclenchant des infiltrations dans un petit local utilisé comme lieu de séchage
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00095_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
conteneurs utilise, durant l'essentiel de son temps de travail, ces matériels et moyens techniques, sans lesquels les opérations de nettoyage des citernes et conteneurs, qui impliquent leur lavage, leur séchage
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01795_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
commande numérique sur chemin de roulement avec pupitre comprenant une table mobile électrique équipée de moteurs, une façonneuse rectiligne motorisée, une machine à bande abrasive équipée de moteurs, un sécheur
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8511e
2 mai 2000
2 mai 2000
En 1993 la société SOPE GAR a commandé et s est fait livrer une chaufferie destinée au séchage des bois par production d eau chaude. il s agit d une chaufferie de type chaudière à foyer non intégré c '
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61635de4683f470e3416dc31
24 février 2011
24 février 2011
L'analyse est strictement la même pour les autres matériels achetés et revendus par Madame [Y] [M] épouse [J], soit : -un sécheur Agrochem de type FTK 1600 ainsi que les pièces détachées s'y rapportant
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e4
8 avril 2008
8 avril 2008
EXPOSE DE L'AFFAIRE La SA ROUX et Compagnie, qui exploite une scierie à GUDMONT, utilise pour ses fabrications et le séchage de ses bois une chaudière dont l'extracteur est de fabrication SOLYVENT VENTEC
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00907
27 septembre 2011
27 septembre 2011
IROISE PRIM et de la SARL FRUITS ET DISTRIBUTION, les ventes suivantes (MATERIEL) : ensacheuse GIRSAC B Supra, manchonneuse tubulaire EMPAC, couseuse automatique SECIMAS, et manuelles NEWLONG, FISCHBEN, sécheur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01534_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
des températures atteignant jusqu'à 34 °C ont été constatées dans les locaux " linge propre " et " linge sale " de la buanderie du centre hospitalier, en raison des équipements, et notamment de la sécheuse-repasseuse
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02666_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
. / Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés, entretenus et changés chaque fois que nécessaire, sont mis à disposition des travailleurs. ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300388_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
les enclos et les volières des élevages de volailles ; "Annexes" : toute structure annexe, notamment les bâtiments de stockage de paille et de fourrage, les silos, les installations de stockage, de séchage
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
69d73dafcdc6046d479ba74a
8 avril 2026
8 avril 2026
de la pose d'un drapeau sur le mur d'un pavillon, que celle-ci ne contrevenait pas aux dispositions de ce règlement même par analogie ou extension et qu'un drapeau français, qui n'était ni du linge séchant
Source officiellePage 59 sur 84