CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 963 résultats pour « Secchi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2109755_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SAS Prestafilms exerce une activité de prestations de post-production d'œuvres audiovisuelles.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2110762_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Ben Samoun, représentant la SAS Le Café du Port. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107585_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106603_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Dezeuze, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105206_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A la suite d'une vérification de comptabilité, une proposition de rectification a été adressée à M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206294_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A l'issue d'une vérification de comptabilité de l'activité de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205163_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206736_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Di Cesare, représentant la SAS LC5. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008079_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Secchi, rapporteur public, - et les observations du requérant. Considérant ce qui suit : 1. M. B est gardien de la paix en fonction à la circonscription de sécurité publique d'Aix-en-Provence.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100696_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006480_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022. La rapporteure, Signé C. A La présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103232_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, Signé C. C La présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104640_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103608_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Secchi, premier conseiller. Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, Signé C. ALa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2404796_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Mme F..., représentant le département des Bouches-du-Rhône. Considérant ce qui suit : Mme A..., née le 14 septembre 1978 et M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300565_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A est maître contractuel professeur d'histoire et géographie, affecté au lycée polyvalent le Sacré-Cœur de Digne-les-Bains.

Source officielle
CC

soc

6079b1799ba5988459c5249d

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

l'Union locale CGT de sa demande d'annulation des élections de délégués du personnel dont les deux tours ont eu lieu le 28 juillet 1995 au sein de la Société d'équipement et de carrosserie incendie (SECI

Source officielle
CC

civ1

607940ba9ba5988459c3d7e6

Cassation

10 février 1965

10 février 1965

JARDIN, N'AVAIT PAS MODIFIE L'ECOULEMENT NORMAL DES EAUX, ALORS QUE L'EXPERT AURAIT CONSTATE QUE LA PARTIE DU TERRAIN SURELEVEE, QUI NE SE TROUVAIT RETENUE DE CE COTE QUE PAR UNE MURETTE EN PIERRES SECHES

Source officielle
CC

cr

6079a7e49ba5988459c4b46c

Cassation

16 juin 1980

16 juin 1980

A ETE POURSUIVI DU CHEF DE PUBLICITE DE NATURE A INDUIRE EN ERREUR, POUR AVOIR, EN 1976, PRESENTE A LA VENTE SOUS LA DENOMINATION DE SAUCISSES SECHES " COMME AUTREFOIS " UN PRODUIT FABRIQUE SELON UNE METHODE

Source officielle
CC

comm

6079d31e9ba5988459c57a98

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

nature, c'est-à-dire se retrouvent telles qu'elles étaient au moment de la livraison et non transformées par le travail ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de l'arrêt que les bois avaient été séchés

Source officielle

Page 59 sur 299

← PrécédentSuivant →