Roland, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 25 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre Rachid Y... du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les

aurait été séquestré à bord sans contact avec l'armement, le capitaine ni avec l'ambassade indienne ; que la réalité de l'occupation par les représentants du syndicat était établie ; qu'un témoin, Robert

.. des seules déclarations de coprévenus et considérer qu'en l'absence d'élément matériel et déclaration de témoins, elle ne pouvait retenir les accusations de ces mêmes coprévenus à l'encontre de Roland

aux motifs propres à la Cour, qu'en 1999, la Fédération française de tennis a confié à la société SACIP dont le gérant était Hubert X..., l'organisation des transports des participants au tournoi de Roland

Magali, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Rolland Z... des chefs de blessures

Roland ou X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1994, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

la direction générale des Impôts à procéder à des visites et saisies dans les locaux occupés par la société des Etablissements Y... , par Augustin Y..., par M. et Mme Gilles Y..., et par M. et Mme Roland

Robert X..., demeurant à Choisel (Yvelines), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

. ; que les époux Robert X...

réparties également entre les deux associés, en vue d'exploiter un fonds de commerce de pharmacie ; que le 26 mars 1992, Mme Jeanne Y... est décédée laissant pour héritiers ses deux fils mineurs, B... et Robert

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Shop photo, aux droits de laquelle se trouve la société d'exploitation des Etablissements Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 23 avril 1991, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile déposée contre Hilaire

Telecom (la société), aux droits de laquelle se trouve la société Robert X..., a conclu avec la société Henri Y...

chambre civile 1-4 construction), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Compagnie européenne de garanties et cautions (CEGC), dont le siège est, [Adresse 3], 2°/ à la société Constructions Robert

été récupérées par le chef du district aéronautique d'Alsace, et remise par l'intermédiaire du procureur de la République au directeur général de l'aviation civile, Daniel T., qui les a transmises à Robert

jugé recevables les demandes de Monsieur [S] [H] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [H] , au regard des

[Y] DEMANDERESSE : Société [Adresse 1] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-louis ROBERT de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE substitué par Me Géraldine

Robert et Georges X..., ainsi que de M.