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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 21
65a823a8228119c9031f68ed
17 janvier 2024
17 janvier 2024
A 18h 15 il est noté une tachycardie à 120 par minute et l’absence d’anomalie à l’auscultation des poumons. Il n’est pas noté d’oedème des voies aériennes supérieures.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2508332_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Lors de son audition par les services de police, l’intéressé s’est borné à déclarer : « J’ai une maladie, j’ai une tâche au niveau des poumons et je vais être opéré bientôt ».
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2511377_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
H, bien qu'il n'ait fait état d'aucun problème de santé lors de son entretien, fait désormais valoir qu'il bénéficie d'un rendez-médical pour un examen des poumons, les pièces produites, au demeurant postérieures
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506399_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
D a déclaré au cours de son audition par les services de police être venu en France à la suite de problèmes aux poumons, pour être mieux soigné, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il aurait sollicité
Source officielleChambre 2
DTA_2503845_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Enfin, si les requérants produisent une attestation du ministère de la santé de Géorgie selon laquelle il n’existe pas en Géorgie de greffes de cœur et de poumon cadavérique, ils n’apportent aucun élément
Source officielleChambre 2
DTA_2503860_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Enfin, si les requérants produisent une attestation du ministère de la santé de Géorgie selon laquelle il n’existe pas en Géorgie de greffes de cœur et de poumon cadavérique, ils n’apportent aucun élément
Source officielle6ème chambre
DTA_2504260_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
bénéficier d'un traitement approprié dans son pays d'origine, il ressort des documents médicaux produits qu'il est suivi par l'hôpital Foch depuis le mois de juillet 2023 dans le cadre d'un cancer des poumons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301962_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
F soutient qu'il souffre d'un cancer du poumon, qu'il a subi une lobectomie supérieure gauche, que sa pathologie est reconnue en tant qu'affection de longue durée, qu'il est suivi par les médecins du service
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc7bd
25 août 2017
25 août 2017
-*-*-* EXPOSE DU LITIGE [Z] [Y], ancien salarié des Chantiers Navals de [Localité 1] devenus la société NORMED en qualité de préparateur technique, a présenté un adénocarcinome primitif du poumon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210242
30 mars 2017
30 mars 2017
déclarée ; qu'il bénéficie d'un taux d'IPP de 5 % depuis le 25 décembre 2010 ; qu'il est atteint d'épaississement et de plaques pleurales calcifiées ; que cette fibrose du poumon
Source officielle6e Chambre A
6035b093bc7c0f156b977dbc
17 mars 2016
17 mars 2016
Madame [E] [J] est porteuse de la maladie de sarcoïdose qui est une maladie inflammatoire systémique qui atteint préférentiellement les poumons mais peut atteindre n'importe quel organe.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2203875_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Il ressort des pièces médicales produites que les examens médicaux concernant la requérante font état d'une suspicion d'hémopathie de type lymphome et de la présence de deux nodules aux poumons qui pourraient
Source officielle1ère chambre
DTA_2302653_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Véritable poumon vert pour l'est de Provence Méditerranée, il constitue par ailleurs le grand arrière-plan paysager de la partie orientale du SCoT et offre plus particulièrement un arrière-plan paysager
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf22
21 mai 2008
21 mai 2008
résulte du rapport d'expertise du Pr Z... qu'à la suite de sa défenestration le 10 juin 1990, Mademoiselle X... a présenté des lésions multiples, notamment une fracture ouverte et des blessures du poumon
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba9
16 avril 2008
16 avril 2008
décès et la maladie professionnelle, ce que fait en l' espèce la société RHODIA CHIMIE puisqu' elle invoque un " doute sérieux " sur l' origine professionnelle, en faisant valoir que le cancer des poumons
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100041
15 janvier 2015
15 janvier 2015
judiciaire n'évoque pas expressément le syndrome de Mendelson suspecté lors de l'hospitalisation de l'enfant, s'agissant d'une inflammation pulmonaire résultant de la pénétration dans les bronches et les poumons
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202091
18 novembre 2010
18 novembre 2010
direct entre l'inhalation de poussières d'amiante et l'apparition de métastases pulmonaires au cours d'un cancer primitif situé dans un autre organe, étant observé que, selon les radiographies, le poumon
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dfc
4 septembre 2013
4 septembre 2013
novembre 1963 révèle la présence d'amiante dans le minerai de nickel calédonien, ainsi qu'un rapport, en 1978, de LESSARD, REED et MAHEUX signalant l'incidence particulièrement élevée du cancer du poumon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200292_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
radiographie thoracique du 25 février 2021, ainsi que des résultats de l'angioscanner des artères pulmonaires réalisé le 17 mars 2021 que l'intéressé souffre de défaillances au niveau de son thorax et de ses poumons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005257_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Réadmis en service de réanimation le 12 août, un foyer infectieux de la base du poumon droit et une ascension de coupole diaphragmatique droite a été diagnostiqué.
Source officiellePage 59 sur 85