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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613723a5cd5801467740c6f1
24 avril 2001
24 avril 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Quenson, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137265bcd58014677424eed
6 avril 1999
6 avril 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, Mme Trassoudaine-Verger, M.
Source officiellecr
6137267acd58014677425e1e
6 septembre 1994
6 septembre 1994
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa9b
14 mai 1997
14 mai 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372563cd5801467741d476
14 février 1996
14 février 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellesoc
6137234acd58014677407d8f
4 mai 1999
4 mai 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Trassoudaine-Verger, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137234acd58014677407d90
4 mai 1999
4 mai 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Trassoudaine-Verger, MM. Funck Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018259611
30 janvier 2008
30 janvier 2008
CGST, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la société Spie Centre Ouest, de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la ville de Dreux, de la SCP Boulloche, avocat du cabinet d'architecte Poisson-d'Arbigny
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007632821
12 février 1992
12 février 1992
X..., qui exploite à Brest un fonds de commerce de vente en gros et au détail de poissons et de coquillages et qui a fait l'objet, en 1982, d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb05
16 mars 1988
16 mars 1988
Y... le 27 mars 1963, pour y exercer le commerce de poissonnerie, et une autre partie aux époux C... le 28 mai 1968 pour y exploiter une librairie ; qu'après avoir fait commandement aux époux E... de faire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105616_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 décembre 2020 par laquelle le Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne (CRPMEM) a refusé de lui accorder une licence " filet à poissons
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105620_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 décembre 2020 par laquelle le Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne (CRPMEM) a refusé de lui accorder une licence " filet à poissons
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00862
11 octobre 2016
11 octobre 2016
2°/ à la société BTSG ([Z], [D], [I], [E]), société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée La Poissonnerie
Source officiellecr
ès avoir prononcé des condamnations pénalesc/Poulain
61372570cd5801467741dc07
27 mars 1996
27 mars 1996
des consorts D...", rejetant ainsi implicitement la demande de restitution d'une toile de Moillon "prunes et figues", d'une tapisserie du 17ème siècle et d'un tableau de Carpentier "la marchande de poissons
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210153
18 mars 2021
18 mars 2021
En effet, si le tribunal fat état de ce que Mme T... utilisait un tournevis pour mettre en place les cams, engendrant des douleurs au poignet et à l'épaule, il indique également : « il est indifférent
Source officielleRétention Administrative
644cb4d556c9f0d0f8b6f09f
24 avril 2023
24 avril 2023
Ils font exprès, A [Localité 1], j'ai été relaché à cause de mon poignet. Je ne peux pas redescendre comme çà, j'ai eu deux interventions. Le laissez passer est un faux nom.
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
C, Chemin de Rousset 13710 FUVEAU comparant en personnec/DEFENDERESSE
65ba9d1259e460cd1e409e8f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
la facture émise par [B] [E] [K] comportant son tampon, sa signature et la mention « PAGADO » qui signifie « payé » outre la prescription médicale,12 juin 2020 : 42 € pour l’achat d’une orthèse du poignet
Source officielle12ème Chambre
DTA_2303281_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Il a été victime le 26 juin 2007 d’un accident qui a été reconnu imputable au service qui lui a occasionné des lésions au poignet droit.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201247
4 octobre 2018
4 octobre 2018
santé futures, qu'un traitement antimigraineux et antalgique était justifié de manière viagère, de même que les prescriptions relatives aux genouillères, aux semelles orthopédiques et à l'orthèse du poignet
Source officielleChambre 2
DTA_2200685_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
discale du radius avec un décalage de la surface articulaire a été révélé, ainsi qu'une luxation palmaire du carpe ; Elle a entamé une rééducation et le 18 novembre 2020, un mauvais positionnement du poignet
Source officiellePage 59 sur 689