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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA03057_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'extrait du procès-verbal du collège plénier du 29 mars 2023, que dans la zone de Vannes étaient autorisés, avant l'appel à candidatures du 24 novembre 2021
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c7
26 mars 2015
26 mars 2015
Janvier 2013- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 11/ 04574 APPELANTS Monsieur Joao Manuel X... né le 13 décembre 1966 au PORTUGAL et Madame Véronique Y... épouse X... née le 04 mai 1967 à PLESSIS
Source officielleChambre Premier Président
6902ff1c1e4ff47a82fa31ba
22 octobre 2025
22 octobre 2025
né le 26 Juin 1980 Résidence habituelle : [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 2] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE NAVARRE [Adresse 4] [Localité 1] assisté de Me Alicia PLESSIS
Source officielleINTERETS CIVILS
671fed6ef5341ca999aeebf9
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Janvier 1975 à CHAMPIGNY SUR MARNE (94500) demeurant 85 rue Charles Infroit - 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE non comparant, ni représenté DEFENDEUR Monsieur [V] [I] demeurant 22 Avenue Aubry - 94420 LE PLÉSSIS-TRÉVISE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
[U] [O] et Mme [J] [G] se sont mariés le [Date naissance 2] 2002 à Plessis Robinson (92), sans faire précéder leur union d'un contrat de mariage.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11265
4 décembre 2019
4 décembre 2019
négativement ; qu'elle verse aux débats quatre lettres envoyées, le 28 janvier 2013, respectivement, aux DRH de 2HE à Fécamp, d'Iveco France à Saint-Priest, de la Camiva à Saint Alban Leysse et de CNH à Le Plessis
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008147557
26 février 2003
26 février 2003
63 000 volts Mitry-Mory - Belleville, sur les communes de Saint-Pathus, Rouvres, Marchémoret, Saint-Mard, Montgé-en-Goële, Thieux, Juilly, Nantouillet, Compans, Mitry-Mory, Gressy (Seine-et-Marne), Plessis
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025920204
11 août 2009
11 août 2009
présentée pour le SYNDICAT EMERAUDE, SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA VALLEE DE MONTMORENCY, dont le siège est 12 rue Marcel Dassault, Parc d'activité des Colonnes à Le Plessis
Source officielleChambre 1
DTA_2302637_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Si le requérant soutient qu'il s'agit d'un hébergement temporaire dans le cadre exclusif d'un déplacement professionnel et qu'il réside habituellement chez son frère au Plessis-Robinson, il ne produit
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2501225_20250210
10 février 2025
10 février 2025
travail délivrée par le ministre de l'intérieur en vue d'occuper un emploi de radiologue pour une durée de douze mois auprès de la fondation " Hôpital Saint-Joseph " de Paris (75014), sur le site du Plessis-Robinson
Source officielleCour d'Appel
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10 avril 2003
10 avril 2003
Marière 44300 NANTES représentée par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me LIVORY, avocat Monsieur Frantz Y... es qualité d'héritier de Monsieur Alain Y... 12 avenue du Plessis
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc5
29 avril 2003
29 avril 2003
1952 à SAZARKI (TUNISIE) de nationalité FRANOEAISE Madame Edwige Y... épouse X... née le 05 Juin 1954 à VOUZIERS (08400) de nationalité FRANOEAISE demeurant ensemble au 4, route de Corbeil 91220 LE PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87777
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Non comparante, représentée par Maître Jean-François MARTIN, avocat au barreau de NANTES (28, boulevard de Launay - 44186 NANTES CEDEX 4) 2) METZGER Martin, demeurant 8 Chemin de la Motte - 49124 LE PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89519
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Yervant Y... ... 92140 CLAMART représenté par la SCP BOMMART MINAULT-No du dossier 00034488 assisté de Me Roland ERIAN (avocat au barreau de Paris) Monsieur Gabaret Y... ... 92350 LE PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b422
19 mars 2008
19 mars 2008
née le 24 Juillet 1937 à LE PLESSIS TREVISE (94) demeurant ... 86330 MARTAIZE représentés par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assistée de Maître Jacques B..., substitué
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26d
16 juin 2011
16 juin 2011
provoquée par la rupture du mariage dans leurs conditions de vie respectives ; Attendu qu'Emmanuel X... actuellement âgé de 44 ans exerce le métier de chauffeur-routier pour le compte de la société PLESSIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02340
7 novembre 2012
7 novembre 2012
X... a été engagé par la société SADE SUD LE PLESSIS dont une partie du personnel a été transférée le 01. 01. 11 au sein de VEDIF et de l'UES requérante ; qu'or l'accord sur l'intégration statutaire des
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f4402
13 février 1991
13 février 1991
Claude YB..., demeurant Les Ervolus, Le Plessis-Grohan (Eure), 57°) de M. Alain YC..., demeurant ... (Eure), 58°) de M. XU... Le Noa, demeurant ... à Arnières-sur-Iton (Eure), 59°) de M.
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0d30
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Hubert à Evreux (Eure), 15°) Monsieur Charles N..., demeurant à Plessis Sainte Opportune (Eure) Beaumont Le Roger, 16°) Monsieur Gérard P..., demeurant Tilleul Lambert à Evreux (Eure), 17°) Monsieur
Source officiellesoc
61372367cd5801467740947e
15 décembre 1999
15 décembre 1999
d'aide à domicile en milieu rural Soulaines d'Huys, dont le siège est 10200 Soulaines d'Huys, 27 / l'Association locale d'aide à domicile en milieu rural région de Trainel, dont le siège est 10400 Plessis
Source officiellePage 59 sur 85