MERCEDES BENZ FRANCE, la S.A.R.L. TECHNITEL, désigné [X] [G] en qualité d’expert, concernant le véhicule de marque MERCEDES BENZ immatriculé [Immatriculation 5].

privé du 25 mars 2022, la société SILOG SAS, en qualité de bailleur et la société TEAM MONTAGE SASU, en qualité de locataire, ont souscrit un contrat portant sur la location d'un véhicule de marque MERCEDES

domicile conjugal suivant liste régulièrement communiquée au débat, et ce sous astreinte de 100 € par jour de retard à compter de la décision à intervenir, - dire et juger que la propriété du véhicule Mercedes

qu'il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la SOCIETE GSM le versement de la somme globale de 3000 euros à l'association Saulnières préservation et valorisation du cadre de vie, à Mme Marie-Mercèdes

Ismaïl X... est prévenu d'avoir en Gironde et notamment à Pauillac, en février 2005, sciemment recelé un véhicule de marque Mercédés B... qu'il savait provenir d'un vol aggravé, vol commis au préjudice

Le 20 juillet 2018, ce véhicule a subi un accident et a été transporté par la société Dépannage Benard, prestataire de la société BPCE, au garage Mercedes-Benz à [Localité 6].

la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Pyrénées Gascogne devant le juge de l'exécution de Pau aux fins de voir annuler la procédure de saisie-vente, annuler la saisie du véhicule de marque Mercedes

publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, la SNC Niel 83, crédit- bailleur, a conclu avec la société STPA un contrat de crédit-bail ayant pour objet un camion de marque Mercedes

FAITS & PROCEDURE Suivant bon de commande du 29 janvier 2015, la Sasu Adl a vendu à Mme [Z] [Y] un véhicule d'occasion de marque Mercedes modèle Slk 2 au prix de 21900 €.

A..., directeur financier, indiquait que l'intéressée disposait d'un véhicule Mercedes C 200 de fonction pour un loyer mensuel de 5 225 francs ; en cote D 54 se trouve le contrat de Nelly Y... sur lequel

jugement déféré, a ordonné la confiscation, à l'encontre de [O] [B] et à l'encontre de [X] [B], des véhicules saisis, véhicule Smart immatriculé [Immatriculation 5], Audi immatriculé [Immatriculation 4], Mercedes

Y... a été engagé par la société Compt'Interim, selon contrat de mission du 4 mai 2005, pour être mis à la disposition de la société Bio Mérieux du 9 mai au 19 août 2005 dans les fonctions de responsable

suite de ces parutions, l'Association nationale de prévention de l'alcoolisme a fait citer directement, sous le visa de l'article L. 18 du Code des débits de boissons, Régis Y..., directeur de la mercatique

A B, représenté par Me Emily Mengelle, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté en date du 13 août 2020 par lequel le préfet de l'Essonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2) d'enjoindre

Ils soutiennent que : - le tribunal s'est livré à un exposé " tronqué " des faits en mentionnant que " lors de l'opération, il a été mis en évidence un diverticule de Meckel et il a été procédé à sa

compter du 1er novembre 1983 et ceux qu'elle aurait dû percevoir, calculés sur la base du coefficient 250 de la convention collective nationale des commerces en gros bonneterie, lingerie, confection et mercerie

[Y] [N] la somme de 52 180 euros au titre de l'indemnisation du vol, déclaré le 9 janvier 2020, du véhicule Mercedes classe C immatriculé [Immatriculation 5] et ce avec intérêts au taux légal à compte

* * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 17 mars 2017, Monsieur [K] [Z] demeurant à [Localité 1] a vendu à Monsieur [W] [X] demeurant [Localité 5] un véhicule de marque Mercedes