collective, - 1.267,32 euros bruts au titre des congés payés y afférents, - dire que préalablement au règlement des salaires depuis le 29 septembre 2009 la SA d'HLM EFIDIS devra tenir compte de la médiane

Le service a alors retenu la valeur médiane de 485 000 euros, au lieu de la somme de 190 000 euros inscrite dans l'acte de vente, ramenée à 175 000 euros, au regard de la valeur comptabilisée en produit

Chaque loyer de référence est égal au loyer médian calculé à partir des niveaux de loyers constatés par l'observatoire local des loyers selon les catégories de logements et les secteurs géographiques.

portière avant gauche) ; o Patrick C... deux coups de feu en direction de la vitre arrière droite, deux impacts étant retrouvés dans la vitre de la portière arrière droit au centre, un dans la partie médiane

En l'espèce, la salariée se reporte à la moyenne de la rémunération des salariés du groupe 6 B, au 31 décembre 2017, soit un minimum de 36 580 euros, une moyenne de 46 587,50 euros, un médian de 46 726

d’exploitation nette, correspondant à la médiane du ratio moyen du « résultat d’exploitation / chiffre d’affaires » sur les exercices de la période vérifiée.

La règlementation européenne réserve ainsi cette appellation aux huiles dont l’évaluation organoleptique établit que la valeur de la « médiane du fruité » est supérieure à 0, et une « médiane du défaut

ceux établis les 30 juin, 1er août et 31 août ajoutent des atteintes du supra épineux avec des infiltrations éventuelles et une compression ulnaire au coude gauche ainsi qu'une compression du nerf médian

Z... a mal apprécié la vitesse de l'ensemble agricole et son encombrement et que, n'ayant pas réduit suffisamment sa propre vitesse, il n'a pu l'éviter alors que cet ensemble se déportait sur l'axe médian

critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian

critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian

Y... était immobilisé, après l'accident, sur sa voie et dans son sens de circulation, mordant légèrement sur la ligne médiane, et qu'à ses côtés, au sol, se trouvaient des débris et du carburant gasoil

a souffert d'un traumatisme du membre supérieur gauche ayant entrainé une fracture ouverte de la palette humérus du coude gauche avec perte de substance, d'une section de l'artère humérale du nerf médian

Le docteur [R] conclut que « le taux proposé par le barème chapitre 4.2.5 pour une paralysie complète du nerf médian au poignet côté non dominant est de 35 %.

Dès lors, nous nous trouvons dans une évaluation médiane du premier item proposé par le barème soit un taux d’incapacité permanente de 7 % ».

ressort des éléments médicaux, tels que rapportés par le docteur [G], que l'électromyogramme réalisé en avril 2018, soit avant l'opération chirurgicale, mentionne une atteinte sensitivo motrice du nerf médian

La société [5] a estimé la valeur locative du bien indivis entre 890 euros et 1.034 euros, ce qui correspond à une valeur médiane de 962 euros (soit 890 + 1.034 / 2).

l'expert n'a pas retrouvé les bornes qui ont été enlevées et a proposé une limite en se basant sur le plan de bornage d'ensemble du lotissement d'où il ressort que le mur n'a pas été édifié sur l'axe médian