Vu la procédure suivante :   Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 15 juin 2023 et le 14 février 2025, la société Immobilier Camozzi et la SCI de la Maronne, représentées par la

, - la SA MMA IARD en qualité d’assureur de la SARL CARNEIRO MACONNERIE et de la SAS GIROUD.

sur sa réclamation indemnitaire préalable et de condamner la commune des Mayons à lui payer la somme de 48 447,94 euros toutes taxes comprises.

Considérant ce qui suit : Par arrêté du 14 août 2020, la maire de Charnay-lès-Mâcon a délivré à M.

La société ENTREPRISE MARIGNANAISE DE MACONNERIE GENERALE EMMG ne comparaît pas, ni personne pour elle.

infiltrations affectant l'ouvrage ; que par jugement du 20 mars 2001, le tribunal de grande instance de Fort-de-France ayant retenu que le contrat d'assurance garantissait exclusivement l'activité de "maçon

Sur les conclusions reconventionnelles de la commune de Mâcon : 11.

Y..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de Mme B...

du 22 février 1989", et proposé "au comité syndical d'aménagement de Quend-Fort-Mahon-Station du Marquenterre d'approuver le plan d'occupation des sols de Quend-Fort-Mahon" ; que cette délibération a

Contestant cette interprétation, la société GERARD GRAILLE MACONNERIE a interjeté appel de cette décision.

La société PG Maçonnerie fait valoir que madame [V] [Q] dispose des fonds nécessaires au règlement de la condamnation, qu'une partie des charges ne peut être opposée à la société PG Maçonnerie puisqu'elles

Pour Manon, Mme Y... a néanmoins préféré attendre juin 2013, afin que sa fille puisse terminer sa scolarité en cours préparatoire. " Par impossible ", Mme Y... serait d'accord pour que Manon réside chez

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Malons-et-Elze a demandé au tribunal administratif de Nîmes, d'une part, d'annuler l'arrêté du préfet du Gard du 18 décembre

STATUANT SUR LE POURVOI FORME PAR : - LA SOCIETE ANONYME MASSON, CIVILEMENT RESPONSABLE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON (4E CHAMBRE EN DATE DU 11 MAI 1982 QUI A DECLARE IRRECEVABLE L'APPEL

MACONNERIE AUGUSTO et monsieur [H] [O] aux fins suivantes : - Rendre communes et opposables à monsieur [O] et à la S.A.R.L.

Cette mesure a été étendue aux sous-traitants de la Sas Nmi : la Sasu Normandie Maçonnerie chargée du lot maçonnerie-gros oeuvre et l'Eurl Lemaire chargée du lot menuiseries extérieures.

Par conséquent, la société Maçonnerie Générale sera déboutée de sa demande de radiation.

Le lot maçonnerie et gros oeuvre a été confié à la SARL TEXEIRA [D] MACONNERIE GENERALE.