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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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29 046 résultats pour « Marc II »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

LEGIARTI000049416987

—

ANNEXE II 11° Congé de citoyenneté ; 12° Congé de solidarité familiale ;

Article 2

—

Annexe II-2 (art R232-86)

Article 62

—

L228-3 II. - Le présent article s'applique :

Article Etat D

—

(Article 169 de la loi) (En euros) II.

Article Etat E

—

(Article 171 de la loi) (En euros) II. - COMPTES D'OPÉRATIONS MONÉTAIRES (En euros)

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Article 8

—

La grille de codification des indicatifs des services d'amateur est définie à l'annexe II.

Article 4

—

Loi 99-532 1999-06-25 art. 29 II :

Article 3

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Article 109

—

I. - Le II de l'article 3 entre en vigueur le 1er janvier 2020.

Article ANNEXES

—

Loi 96-597 1996-07-02 art. 24 II:

Article 6

—

Loi 99-532 1999-06-25 art. 29 II :

Article Annexe

—

LISTE DES CORPS ENTRANT DANS LE CHAMP D'APPLICATION DU TITRE II DU PRÉSENT DÉCRET

Article 8

—

II. - Pour la branche “ assistance de régulation médicale ”, l'entretien à caractère professionnel se compose :

Article L6235-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 15

Code du travail

-Le livre II de la présente partie est applicable à l'apprentissage transfrontalier.

Article R*762-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 66 > 19

Code de la sécurité intérieure

Pour l'application des dispositions du chapitre II du titre IV du présent livre à Mayotte :

Article R113-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 96 > 05

Code de la construction et de l'habitation

La convention prévue au II de l'article L. 113-5-1 précise notamment :

Article A821-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 22

Code de commerce

Le jury est celui prévu au II de l'article A. 821-34.

Article R382-104-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 59 > 60

Code de la sécurité sociale

Pour le calcul des indemnités journalières mentionnées au II de l'article L. 382-21-1 :

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