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1 559 résultats pour « Folzer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01523

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

qui bafoue la vérité (...), voulue et dirigée par un homme ne disposant d'aucune légitimité réelle pour représenter les entreprises adhérentes du Service » et à solliciter que soit mis un terme « à la folie

Source officielle

Page 59 sur 78

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Annonces BODACC42 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

EURL FOLZER GROUPE

SIREN 449528041Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Jugement de plan de redressement — jugement arrêtant le plan de redressement sur 10 ans, référencé RJ 614/23. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL ADJE, prise en la personne de Maître Christophe Gillme, 5, rue des Frères Lumière, 67201 Eckbolsheim. Voies de recours : appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L. 661-1 du Code du commerce) devant la Cour d’appel de Colmar ou tierce opposition devant le tribunal judiciaire de Strasbourg dans les dix jours suivant la p

15/07/2025

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Procédures collectives

E.U.R.L. FOLZER GROUPE

SIREN 449528041Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances, sous la référence RJ614/23, au greffe de la Chambre Commerciale du tribunal judiciaire de Strasbourg auprès duquel les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00008

06/05/2025

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Procédures collectives

EURL FOLZER GROUPE

SIREN 449528041Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant le redressement judiciaire, référencé RJ 614/23 et fixant à six mois la période d’observation. Date de cessation des paiements fixée provisoirement au 3 octobre 2022. Administrateur judiciaire, avec mission d’assistance : la SELARL ADJE, prise en la personne de Maître Cécile KRAESS - 5 rue des Frères Lumière - 67201 Eckbolsheim. Mandataire judiciaire : la SELARL MJ AIR, prise en la personne de Maître Gérard CLA

28/11/2023

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Dépôts des comptes

PAYSAGES FOLZER

SIREN 399917772Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

08/06/2023

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Radiations

FANTAZIO, FOLZER, Marc

SIREN 331071563Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

24/02/2023

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CA

Chambre civile 1-1

6864bde5cf476b3ae02584d7

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] répond «Si [G] [X] est bien celui qui a enlevé [O], on peut logiquement penser qu'il était rongé par une jalousie, une haine terrible, une folie meurtrière qui grandissait en lui et qui l'a amené à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fde55d8573f2b31f129d98c

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

La Folie [...]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00706

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

sur le pourvoi formé par Mme [H] [L], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à l'association Fol

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60372db92e21be08d49c1484

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

L'adjudicataire n'a pas payé le prix et la banque Hervé Créditerme a poursuivi la vente sur fol enchère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eb7

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Monsieur Janick E... 6, villa des Sizerins 75019 PARIS Monsieur Alain F... 13, rue des bleuets 94140 ALFORVILLE Monsieur Gérard G... 129, rue des dames 75017 PARIS Monsieur Daniel H... 66-68, rue de la folie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b79a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Robert Follie, dirigeant du cabinet Lovells, demandant à chacun des " lawyers " du cabinet, y compris les stagiaires, de lui faire parvenir avant demain mardi 10 décembre à midi, un courriel lui indiquant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94544

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

hiérarchie, a organisé une animation «Challenge Lolita LEMPICKA» lui permettant de recevoir en cas d'atteinte de ses objectifs commerciaux au titre du mois de septembre 2014, un testeur « Elle l'Aime à La Folie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02018

Cassation

20 octobre 2009

20 octobre 2009

Le planning envoyé par Monsieur X... mentionnait notamment les visites aux clients Folie de Marie et Barranx le 28 février.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2500185_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

requérante à des cours du soir de remise à niveau en anglais, son implication au sein du milieu associatif et sa participation à des contrats d'engagement éducatif en 2024 avec la Ligue de l'enseignement-Fol

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1023JUD003862303

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Several days later Mr G. gave Mr K. a folder containing some documents and photographs.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0916JUD002116311

Admin. suprême

16 septembre 2014

16 septembre 2014

The syllabus deals only with the cultural aspects and folk traditions.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0604JUD003975715

Admin. suprême

4 juin 2019

4 juin 2019

These folders were given the following names: -     ESS KAU Q Iceland, containing 8,956 documents, derived from Kaupþing’s computer systems, where e-mails and personal drives of 62 employees

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0626JUD006838510

Admin. suprême

26 juin 2014

26 juin 2014

Ukraine (dec.), no. 57116/10 and foll., § 46, 26 June 2014) . 21.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a01dcdc6046d47ee5b1d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Magistrat Honoraire, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure  La société [Adresse 1], ayant pour nom commercial [Adresse 3] Folie

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

69669df2cdc6046d472dbe39

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

C’est de la folie, comment puis-je accepter ça ? 10 % c’est déjà considérable [W], tu sais bien qu’on ne trouve ça nulle part. ». Le 8 février 2023, M. [D] a transmis à M.

Source officielle
CA

8ème chambre

69720a7ecdc6046d473bc1f9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

verse aux débats plusieurs annonces du Kartel sur Instagram et Facebook faisant état de soirées avec DJ les 7 septembre et 17 décembre 2019 et 11 et 28 février 2020, avec la mise en avant d'un "son de folie

Source officielle
TJ

1ère chambre

69deba17cdc6046d47401339

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

N° RG 24/00706 - N° Portalis DBZ7-W-B7I-FOZX minute n° 26/189 du 13/04/2026 Grosse et expédition le : à JUGEMENT DU 13 Avril 2026 Par mise à disposition au Greffe du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAYONNE

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921894f3a19d0db6b71225

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Le co-gérant s'est excusé par conséquent auprès de Mme [N] [K] épouse [P] pour les propos incohérents qui avaient été prononcés durant la crise de folie et considérait qu'il ne pouvait pas y avoir reconnaissance

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67eed2a9b848dd6814c5e493

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

HARRAULT ILE DE FRANCE 69 rue de la Folie Regnault 75011 PARIS représentée par Me Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0942 S.A.R.L.

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