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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2101056_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Doulat, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024. Le rapporteur, J-L. Ban La présidente, A. Triolet La greffière, J.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001798_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 janvier 2023. Le rapporteur, F. B La présidente, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01544_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
C, représenté par Me Doudet demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 30 mars 2022 ; 2°) d'annuler la décision du 12 février 2020 ; 3°) de mettre à
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202612_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Doulat, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2025. Le rapporteur, J-L. Ban La présidente, A. Triolet La greffière, J.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006578_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Doulat et Callot, premiers conseillers. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024. La présidente-rapporteure, A. Triolet L'assesseur le plus ancien, F.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104983_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Doulat, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 août 2024. La présidente-rapporteure, A. TRIOLET L'assesseur le plus ancien, J-L. BAN La greffière, J.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409304_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Doulat, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. Le rapporteur, J-L. Ban La présidente, A. Triolet La greffière, J.
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
67097a1a06866c0645d44ff6
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La cause a été renvoyée pour jugement à l'audience du 10 Octobre 2024 Greffier : Lors des débats de Caroline DOLLAT , greffier et lors du délibéré d’Emilie CHARTON, Greffière Date de l'ordonnance de
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
67097a1d06866c0645d45080
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La cause a été renvoyée pour jugement à l'audience du 10 Octobre 2024 Greffier :Lors des débats de Caroline DOLLAT et lors du délibéré d’Emilie CHARTON, Greffière Date de l'ordonnance de clôture : 22
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
67097a2106866c0645d45109
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La cause a été mise en délibéré au 10 Octobre 2024 Greffier : [E] DOLLAT, Greffier Date de l'ordonnance de clôture : 5 février 2024 JUGEMENT Contradictoire, prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielle1ère chambre civile A
6162b8ddefb73d2e55750fb9
29 novembre 2012
29 novembre 2012
du 10/11/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) [O] [N], exerçant sous l'enseigne CARROSSERIE DE CHAPONOST [Adresse 2] [Localité 6] citée à domicile par acte de la SCP DODET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162dcf7cadecb9ef7c7e00c
20 juin 2012
20 juin 2012
Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Olivier DELL'ASINO, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU INTIMÉE SA FEHR TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne Laure DODET
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01642
28 juin 2017
28 juin 2017
dépendant de la direction de l'animation et du développement durable ; qu'elle a mis en évidence pour celui correspondant au prélèvement réalisé au niveau de la buse, c'est-à-dire dans le rejet, grâce à un dosage
Source officiellecr
613725ebcd580146774218e6
14 novembre 2000
14 novembre 2000
proposés à la vente, ce qu'il a, manifestement omis de faire (...) " ; " alors que 1) en jugeant qu'aucun " élément objectif " n'était venu contredire la prévention, sans se prononcer, quant aux dosages
Source officielleChambre sociale
65aa2676a34ad10008581a38
18 janvier 2024
18 janvier 2024
82250285200012 Prise en la personne de son représentant légal VC/MS Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail Grosse délivrée à Me Richard DOUDET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0303DEC002098405
3 mars 2009
3 mars 2009
L'enregistrement d'une église n'était donc pas possible en l'absence d'un lien dogmatique entre les croyants et l'église ainsi fondée, lequel avis fut corroboré par des rapports d'expertise commandés par
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65aa2871a34ad10008581b1d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[E] [V], responsable de la maintenance de la société Vossloh Cogifer (pièces n° 5/1 et 5/2 de son dossiet) et par M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2508288_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025. La rapporteure, A. Rogniaux La greffière, J.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2512737_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Doulat, premier conseiller, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026. La rapporteure, E. Akoun Le président, C.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507469_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Doudet, secrétaire général du CRPMEM de Bretagne, qui rappelle le contexte dans laquelle la délibération a été adoptée.
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