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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927ae
5 octobre 2015
5 octobre 2015
APPELANTE SAS CDE (CENTRALE DIESEL EXPORT) Centrale Energie Antilles, prise en la personne de son représentant légal, Boulevard de la Pointe de Jarry, face au WTC, Jarry 97122 Baie-Mahault Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927b2
5 octobre 2015
5 octobre 2015
APPELANTE SAS CDE (CENTRALE DIESEL EXPORT) Centrale Energie Antilles, prise en la personne de son représentant légal, Boulevard de la Pointe de Jarry, face au WTC, Jarry 97122 Baie-Mahault Représentée
Source officielle1ère Chambre
DTA_1903482_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
IRM : Protusion discale T10-T11 et L5S1 " était liée à " une blessure reçue à l'occasion du service le 6 mai 2011 " et ouvrait droit à un taux d'invalidité de 10%.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01351_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Pratiqué dès le 28 décembre 2010, ce scanner a révélé la présence d'une volumineuse hernie discale L4-L5 médiane comprimant le fourreau dural, ainsi qu'un syndrome de la queue de cheval avec rétention
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678e8fb8a9d9693e17a8
24 juillet 2023
24 juillet 2023
En l'espèce, il n'est pas contesté que Monsieur [N] a été pris en charge au titre d'une maladie professionnelle du tableau 98 déclarée le 24 janvier 2001 s'agissant d'une sciatique par hernie discale avec
Source officielleChambre 1
69e671c3cdc6046d47ef4f0a
2 avril 2026
2 avril 2026
avoir vu une annonce sur le site LEBONCOIN relative à un véhicule type fourgon, Monsieur [I] [L] a contacté le vendeur pour commander le véhicule EXPERT PEUGEOT au kilométrage de 70 000 km Année 2020 Diesel
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e0de759f09a857031b3a13
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786d748df5b5c7d10caab18
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Y] [K] a établi, le 30 juin 2022, une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une hernie discale postero-médiane L2-L3, accompagnée d’un certificat médical initial
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ebf22bfd75b73b3e449a2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Que d’autre part, le médecin traitant justifie sa position par renvoi au traitement chirurgical d’une hernie discale, lésion qui n’a jamais été prise en charge au titre du risque “accidents du travail”
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f4adb976ec6bab6dfbac73
7 avril 2025
7 avril 2025
A ce titre, elle relève que la hernie discale a été révélée par l'accident.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
660c4ac01ff97dabd6b84f45
2 avril 2024
2 avril 2024
que le certificat médical de prolongation du 13 août 2018 mentionne la lésion initialement constatée à savoir la sciatalgie ainsi que des nouvelles lésions à savoir : "lombalgie, discopathie, hernie discale
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e90a
10 avril 2024
10 avril 2024
disparaissant progressivement, sans lésion anatomique discale.
Source officielleService des référés
658dcb9ae5473c8abb618dfe
28 décembre 2023
28 décembre 2023
», ainsi qu’une tendinopathie d’aspect chronique et peu évolutif ; il est indiqué par ailleurs que « l’aspect IRM de l’os sésamoide distal antérieur gauche et l’évolution radiographique entre les images
Source officielleChambre Sociale
5fd974d8d129846250b94184
24 janvier 2020
24 janvier 2020
Il a été placé en arrêt de travail du 4 novembre 2016 au 31 juillet 2017 suite à une sciatique par hernie discale dont il a été opéré.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10112
18 mai 2016
18 mai 2016
confirmé de ce chef ; le Crédit maritime mutuel Atlantique a rapporté la preuve que les éléments incorporels du fonds de commerce vendus dans le cadre des opérations de liquidation de la société [L] Diesel
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302272_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Mme F soutient que : -elle a été opérée le 7 février 2002 pour l'ablation d'une hernie discale en L5-S1 ; -les suites opératoires ont été marquées par la disparition des douleurs sciatiques et la persistance
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03138_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le scanner lombaire réalisé le 2 août suivant concluait à l'absence de lésion osseuse traumatique visible et à une hernie discale médiane et postéro-latérale gauche en L5-S1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008702_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
président du centre intercommunal d'action sociale, elle a été placée en congé de " maladie professionnelle ", du 3 novembre 2008 au 22 mars 2009, en raison d'une lombosciatique L5-S1 droite par hernie discale
Source officielle1ère chambre
DTA_2102286_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Le 5 août 2015, un scanner a été réalisé mettant en évidence une hernie discale L5S1 volumineuse latéralisée à gauche et Mme C a été opérée en urgence dans la soirée.
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd45
27 février 1997
27 février 1997
du Tavignano par acte du 23 août 1977; que le 1er octobre 1984, la SARL a loué verbalement d'autres parcelles à la SCI; que par jugement du 23 mai 1989, la SARL Garage du Tavignano devenue SARL Cort Dial
Source officiellePage 59 sur 254