d'objets dont il n'était pas établi qu'elle eût été propriétaire ; "alors que, de troisième part, la chambre d'accusation a omis de rechercher si Mme Z... pouvait en toute bonne foi se retrancher derrière

.; qu'en se retranchant derrière le fait que l'expertise avait été rendue à partir de pièces communiquées par le demandeur, alors que, nullement saisi de la portée et de la valeur des conclusions de l'expert

devant un événement imprévisible et irrésistible, dès lors qu'il ne pouvait prévoir qu'à cet endroit précis, un motocycliste qu'il n'avait pas vu puisque arrivant à près de 100 km/h (témoignage SOAVI) derrière

elle-même recherché si les faits dénoncés dans la plainte initiale, puis dans le mémoire déposé devant elle par la partie civile, ne comportaient aucune autre qualification pénale ; qu'en se retranchant derrière

faire considérer la durée de la détention provisoire comme raisonnable ; que les dernières confrontations réalisées renforcent les charges à l'égard des mis en examen ; que l'évolution de l'instruction dévoile

que ses dires sont crédibles, - des observations faites par l'expert psychologue qui souligne que si Philippe X... est innocent, "il est difficile de comprendre pourquoi il se réfugie bizarrement derrière

. ; que Nicole Y... ne peut sérieusement se retrancher derrière l'indication que l'offre n'était valable que pour les véhicules en stock ; qu'en effet, la publicité impliquait l'existence d'un minimum

D... le défaut de maîtrise de son véhicule à un carrefour dangereux comportant la traversée d'une voie de chemin de fer, pour n'avoir même pas tenté de freiner, de s'arrêter ou de passer derrière le camion

bouteille gratuite a été provoquée par un défaut de transmission de l'information dans les différents magasins de la société dont il est le responsable ; que c'est donc à tort qu'il se retranche derrière

pour l'application de l'article L. 1 du Code de la santé publique et relatif aux règles propres à préserver la santé de l'homme contre les bruits de voisinage définit de matière précise, exprimée en décibels

au détriment des femmes tant en matière d'accès à l'emploi qu'en matière de rémunération ; et que la cour d'appel, pour refuser de trancher le problème de compatibilité ne pouvait se retrancher derrière

les faits soient disqualifiés en coups et blessures volontaires avec arme, en faisant valoir, essentiellement, que lorsque le mis en examen a fait feu, il était ébloui par le soleil et se trouvait derrière

des éléments du dossier et des débats que X... qui avait accepté les dispositions de l'ordonnance du 10 avril 1996, lesquelles avaient reçu un début d'exécution de sa part, ne pouvait se retrancher derrière

l'occasion de 22 déclarations mensuelles successives (janvier 1993 à octobre 1994) ; que la prévenue n'est pas fondée, pour contester le caractère intentionnel de cette infraction, à se retrancher derrière

code du travail ; 3 / que l'indemnité de fin de contrat de travail à durée déterminée n'est pas due lorsque la relation contractuelle se poursuivant après l'échéance du terme le contrat de travail devient

prescrire une mesure y portant atteinte sans justifier de sa nécessité pour mettre fin à une menace réelle et suffisamment grave affectant un intérêt fondamental de la société; qu'en se retranchant derrière

d'accusation a elle-même constaté que son précédent arrêt du 2 avril 1996 n'était pas définitif, ayant été frappé d'un pourvoi en cassation; qu'elle ne pouvait alors s'abriter, comme elle l'a fait, derrière

informations devant au moins traiter de l'incidence sur les remboursements d'une dépréciation importante de l'euro et de ce qu'en souscrivant un contrat de prêt libellé dans une devise