[I] [Y], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 janvier 2025 où étaient présents M.

d'intérêt que cela présente pour le salarié à saboter le travail ; que, s'agissant d'une faute grave, selon la jurisprudence constante, la charge de la preuve repose sur l'employeur qui produit aux débats

Y..., agissant en qualité de représentant des créanciers et de liquidateur judiciaire, fait grief à l'arrêt du 10 février 2003 d'avoir décidé de rouvrir les débats et d'opposer l'irrecevabilité de l'appel

Sassoust, avocat général, à la suite duquel le président a demandé à l'avocat s'il souhaitait présenter des observations complémentaires, après débats en l'audience publique du 15 septembre 2020 où étaient

les prétentions, moyens et pièces communiqués sans motif légitime après la date fixée pour les échanges et dont la tardiveté porte atteinte aux droits de la défense ; qu'en refusant d'écarter des débats

puissent être présents, en sorte qu'en s'abstenant de toute constatation relative aux conditions dans lesquelles elle a délibéré, la chambre d'accusation, qui a délibéré et statué le même jour après les débats

Lesclous, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 octobre 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M. Violeau, conseiller rapporteur, M.

prise de qualité de maître d'oeuvre ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi incident : Attendu que la société UFFI fait grief à l'arrêt de rejeter des débats

prise de qualité de maître d'oeuvre ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi incident : Attendu que la société UFFI fait grief à l'arrêt de rejeter des débats

prise de qualité de maître d'oeuvre ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi incident : Attendu que la société UFFI fait grief à l'arrêt de rejeter des débats

Jean Durand, président de chambre qui a signé l'arrêt, a assisté aux débats et participé au délibéré ne permet pas à la Cour de Cassation de s'assurer de la régularité de la signature apposée par ce dernier

X..., dont il était acquis au débat qu'il n'était que le préposé de la société; qu'en admettant la validité de la procédure sans rechercher si M.

[Z], [H], [K], [U], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Kuehne + Nagel road, après débats en l'audience publique du 30 mars 2022 où étaient présents M.

[V], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Kuehne + Nagel road, après débats en l'audience publique du 30 mars 2022 où étaient présents M.

[L], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Kuehne + Nagel road, après débats en l'audience publique du 30 mars 2022 où étaient présents M.

[L], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Kuehne + Nagel Road, après débats en l'audience publique du 30 mars 2022 où étaient présents M.

[F], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Kuehne + Nagel road, après débats en l'audience publique du 30 mars 2022 où étaient présents M.

[W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Kuehne + Nagel road, après débats en l'audience publique du 30 mars 2022 où étaient présents M.