Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030296242
27 février 2015
27 février 2015
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Séverine Larere, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Aladjidi, rapporteur public.
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032064605
15 février 2016
15 février 2016
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la consommation ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Séverine Larere, maître des requêtes
Source officielle9ème / 10ème SSR
CETAT:CETATEXT000029562758
10 octobre 2014
10 octobre 2014
l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Séverine Larere
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2212034_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
B A, représenté par Me Largy, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85550
21 février 2001
21 février 2001
LABEYRIE J.P. MÉNABÉ
Source officiellecomm
613721d2cd580146773f7ba7
12 janvier 1993
12 janvier 1993
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Groupe DB entreprise, dont le siège social est ..., BP 34, Laarenne-Colombes
Source officiellesoc
613721e5cd580146773f88a8
19 mai 1993
19 mai 1993
qu'à la diligence de M. le procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit sur les registres de la cour d'appel de Bourges, en marge ou à la suite de larrêt
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089904
29 juin 2012
29 juin 2012
pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Séverine Larere
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089919
29 juin 2012
29 juin 2012
l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Séverine Larere
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210361
25 mai 2022
25 mai 2022
sérieuse de réaliser un gain futur ; qu'en l'espèce, l'exposante sollicitait la réparation de préjudices certains, mais aussi de la « perte de recettes liée à l'impossibilité de louer le véhicule MC LAREN
Source officielleChambre 2-2
69d1e9bdcdc6046d472b084b
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Laurent Cuny, greffier. La minute du jugement est signée par M. Joseph Wehbi, président du délibéré, et par M. Laurent Cuny, greffier.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69d78461cdc6046d47a1fb6b
8 avril 2026
8 avril 2026
DEMANDERESSE : [D] [L] [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par son conseil Maître [K] CHIKOUCHE du Barreau de LILLE, substituant L'AARPI PHI AVOCATS - Me Charles CUNY
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65b01279b98137c17478d275
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : L’ASSOCIATION EDUVALLEY Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2024 à : Me Charles CUNY Pôle civil de proximité ■
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e444
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Françoise CUNY, président - Alain MAUNIER, conseiller - Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03570
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Cuny ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de Mme le conseiller DE LA LANCE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, de la société civile professionnelle
Source officielle2EME CHAMBRE
67881285c21c0e53e7909460
9 janvier 2025
9 janvier 2025
est sis [Adresse 4] [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Anne-Catherine PASBECQ Assesseurs: Sandra GUERINOT Sophie VERNERET-LAMOUR Greffier : Amandine DUMONT Ministère Public : Elodie LARRE
Source officielleciv1
613723a4cd5801467740c6e1
22 mai 2001
22 mai 2001
Larry X..., 2 / Mme Isabelle Y..., épouse X..., demeurant ensemble Le Moulin Neuf, 49410 le Mesnil-en-Vallée, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7e18
9 mars 1993
9 mars 1993
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Cetra, dont le siège social est à Donges (Loire-Atlantique), avenue de laare
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f8489
28 avril 1993
28 avril 1993
Claude A..., demeurant 6, place de laare à Bondy (Seine-Saint-Denis), 128/ du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., et ... à Bondy (Seine-Saint-Denis), pris en la personne de son représentant
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60096
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 17], 10°/ à la société Zurlan, dont le siège est [Adresse 16], 11°/ à la société Réseau 64 électricité platrerie, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 12°/ à la société Larre
Source officiellePage 59 sur 178