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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2102190_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Patrimoine : Les vestiges anciens tels que masets, capitelles et abris, citernes, terrasses et tonnelles, murs et clapas devront figurer au plan de masse.
Source officielleChambre 2
DTA_2401047_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
La centrale photovoltaïque est constituée de panneaux solaires fixes au sol, de neuf postes de transformation électrique et d'un local de distribution électrique, de deux citernes et est entourée d'une
Source officielle1ère chambre
DTA_2402199_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
termes de l’article DG 7 du règlement du PLU relatif à la gestion du risque incendie : « Pour toute nouvelle construction la sécurité incendie doit être assurée par un dispositif approprié tels que citerne
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500089_20250214
14 février 2025
14 février 2025
B est médicalement suivi sur le territoire français, qu'il est sans domicile ni ressources mais exerce une activité de ventes de fruits, pain et citron, qu'il vit en concubinage avec une ressortissante
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0909DEC002842619
9 septembre 2021
9 septembre 2021
du litige opposant les requérants à l’État devant les juridictions internes et rendait vaine toute continuation des procédures, n’était pas justifiée par d’impérieux motifs d’intérêt général (voir Cicero
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210695
10 novembre 2022
10 novembre 2022
[U] devait également monter sur le camion avant et après la livraison afin de voir le niveau de la citerne, il pouvait également être amené à jauger les cuves » (écritures adverses p. 11) » et indiquait
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301662_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Au surplus les transferts de lamproies marines qui ont été réalisées sur le Ciron et la Dronne sont encore insuffisants pour remettre en cause cette situation.
Source officielle4ème Chambre
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
agissant par son syndic, le cabinet CITYA [Localité 3], pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume CIZERON
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2301668_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
transmis le 9 octobre 2022 par le Dr I C, qui n'a pas siégé lors de la délibération, tandis que le collège ayant émis le 2 décembre 2022 un avis sur la situation du requérant était composé des Dr E, Cizeron
Source officielle6ème chambre
DTA_2302069_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
D'une part, la préfète du Rhône verse au débat l'avis en date du 9 août 2022 rendu par le collège de l'OFII, composé des docteurs Delprat-Chatton, Cizeron et Candillier qui se sont prononcés sur la base
Source officielle6ème chambre
DTA_2302073_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
D'une part, la préfète du Rhône verse au débat l'avis en date du 9 août 2022 rendu par le collège de l'OFII, composé des docteurs Delprat-Chatton, Cizeron et Candillier qui se sont prononcés sur la base
Source officielle4ème chambre
DTA_2303496_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il ressort de l'avis que le médecin qui a rédigé le rapport préalable ne faisait pas partie du collège médical, lequel était composé des docteurs Theis, Zak-Dit-Zbar et Cizeron. 8.
Source officielle11e chambre
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13 juin 2019
13 juin 2019
N° SIRET : 414 950 303 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Catherine CIZERON de la SELARL CABINET DE L'ORANGERIE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.404 - N°
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302596_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
médecin de l'Office distinct des trois qui ont émis l'avis du 14 juin 2022 du collège des médecins de l'OFII et, d'autre part, que l'avis du collège des médecins, composé des docteurs Aranda-Grau, Cizeron
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20994_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
D'autre part, il ressort des mêmes pièces que le médecin rapporteur n'a pas siégé au sein du collège, lequel était constitué en l'occurrence des docteurs Candillier, Cizeron et Delprat-Chaton.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203276_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Lozère s'est prononcé au vu de l'avis du collège de médecins de l'office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) émis le 24 mai 2022 où siégeaient les docteurs Theis, Delprat-Chatton et Cizeron
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102404_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII), revêtu de la signature des trois médecins composant ce collège, les docteurs Aranda-Grau, Delprat-Chatton et Cizeron
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104692_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
C du 4 février 2021, au vu duquel le préfet a pris sa décision a été signé par les docteurs Aranda-Grau, Ortega et Cizeron qui composent le collège, tandis que le rapport préalable à cet avis a été établi
Source officielle2ème chambre
DTA_2505073_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
le projet litigieux envisage, sur une surface clôturée de 18,80 hectares, la réalisation d’une centrale agrivoltaïque au sol comprenant trois postes de transformation, un poste de livraison et une citerne
Source officielle1ère Chambre
6163ca2a76640886b9a72679
15 juin 2010
15 juin 2010
véhicules, la SA LABESQUE étant concessionnaire Renault Véhicules Industriels ; Attendu qu'il sera rappelé à cet égard que le véhicule litigieux était un véhicule utilitaire équipé à l'origine d'une citerne
Source officiellePage 59 sur 99