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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0908DEC003155207
8 septembre 2009
8 septembre 2009
Mevlüt Güdek (né en 1959), M mes Şaziye Güdek (née en 1961) et Neriman Yıldız Güdek (née en 1987), et MM.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0908DEC001754090
8 septembre 1993
8 septembre 1993
xa0; Application No. 17540/90 by Christian Neumayr
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0926DEC006242914
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Neeman, avocat à Monthey. A. Les circonstances de l’espèce 2. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit. 3.
Source officiellecomm
énéral des douanes et droits indirectsc/Harry Winston
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00149
4 février 2014
4 février 2014
ajoutée, l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit, par arrêt du 14 juillet 2005 (British American Tobacco International Ltd, Newman
Source officielle3ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584f5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le chiffrage des réparations à effectuer porte sur la porte de cellule droite, le barillet, le bouchon de carburant, le neiman, la géométrie et la batterie.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2501629_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300920_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301310_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Rivière, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201175_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aché ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 7 août 2020, M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302279_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7e
6 mai 2008
6 mai 2008
Coquille inf arrachée mais fils non shuntés et Neiman bloqué non forcé. Autoradio absent.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100574_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Délibéré après l'audience du 30 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101677_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101764_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101282_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001929_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 3 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202274_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202466_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de la SELARL Coubris & Associés
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102117_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101908_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.
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