Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1
DTA_2201683_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
D a indiqué qu'il est allé à l'hôpital pendant environ quarante-cinq jours à la suite d'une chute d'environ vingt mètres d'un pont, que la " veine qui va au cerveau a été touchée et déchirée " et que "
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Philippe X... sollicite sa mise hors de cause en se prévalant de ce qu'il a été « instrumentalisé» par Mme Adrienne M..., « cerveau de l'opération » qu'il connaissait de longue date et qu'il a suivie dans
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c026
18 juin 2008
18 juin 2008
semblait être le cerveau du trafic, secondé par son frère Hakim.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909d3
11 septembre 2013
11 septembre 2013
avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Martine Y... ... ... 20230 SAN NICOLAO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Vanina CERVONI
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01808_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2023, la société CTA, la société STA, la société GTA Réunion représentée par son mandataire liquidateur, représentées par Me Cerveaux
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01809_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2023, la société CTA, la société STA, la société GTA Réunion représentée par son mandataire liquidateur, représentées par Me Cerveaux
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02428_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00199_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Cette hypoxie a des conséquences immédiates au niveau du cerveau, du rein et du cœur par action systémique.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02996_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
octobre 2014 dans le cadre de l'émission " Complément d'enquête " sur la chaîne France 2 et dans laquelle il exprime ses regrets et indique que des " prêcheurs " de son quartier lui auraient " lavé le cerveau
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00939_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
maître d’œuvre a fait intervenir un expert en installation de valorisation de biogaz de décharge qui a constaté que le brûleur de marque Weishaupt ne pouvait être réglé du fait de la déficience du cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0615DEC000692804
15 juin 2006
15 juin 2006
l’époque, de « petit con », « idiot », « hystérique », « cinglé », « fou à lier », « vaurien », « avec le cerveau
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2022:466082.20220819
19 août 2022
19 août 2022
d'un polytraumatisme grave compliqué par un arrêt cardio-respiratoire après son écrasement par un véhicule utilitaire sur lequel il effectuait des réparations, ayant causé une absence d'oxygénation du cerveau
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68e743163940dd585f4f7538
8 octobre 2025
8 octobre 2025
son syndic, la société PHILIPPE POSTIC, SARL inscrite au RCS de [Localité 22] sous le numéro 401 718 242 C/O Société PHILIPPE POSTIC [Adresse 4] [Localité 18] Représenté par Me Apolline LAROZE-CERVETTI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612
14 novembre 2017
14 novembre 2017
contrat « Prétory sûreté à bord des avions » en lui écrivant penser que ce système n'allait pas améliorer la sûreté des vols, ajoutant même que « Mettre des brutes avec un pois chiche à la place du cerveau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
Roma italienne Federica LEONARDI 1978 Rome italienne Massimiliano LEONARDI 1966 Fiuggi italienne Pamela LEONARDI 1974 Ciampino italienne Sabato LEONE 1975 Cittaducale italienne Silvano LEONETTI 1974 Cerveteri
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1212DEC002687807
12 décembre 2017
12 décembre 2017
On an unspecified date, the liquidation administration prepared a final dividend sheet ( pay cetveli ), the details of which were not made available to the Court. 11.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d0
24 mai 2005
24 mai 2005
Intimées au principal - appelantes incidemment représentées par la SCP BOMMART MINAULT, avoués, N° du dossier Rep/assistant : Me Armand CERVESI avocat au barreau de PARIS (P.51) Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d8
24 mai 2005
24 mai 2005
Intimées au principal - appelantes incidemment représentées par la SCP BOMMART MINAULT, avoués, N° du dossier Rep/assistant : Me Armand CERVESI avocat au barreau de PARIS (P.51) Monsieur Christian Z...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1965:1217DEC000212064
17 décembre 1965
17 décembre 1965
Il est également connu qu'un accident de voiture lui a valu, il y a quelques années une double fracture du crâne et une lésion (Quetschung) du cerveau.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1120DEC007156301
20 novembre 2003
20 novembre 2003
Le procureur soulignait aussi que cette équipe avait une structure communautaire dotée d’une idéologie religieuse et que le requérant, lequel se prétendait « gourou » ou « cerveau
Source officiellePage 59 sur 73