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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3b
18 janvier 2012
18 janvier 2012
MOTIFS DE LA DÉCISION : Les consorts X... soutiennent que leur mère ne souffrait que de cécité et bénéficiait pour cette raison de l'aide de 3 auxiliaires de vie par roulement régulièrement déclarées
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a6170
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Il ressort de ces éléments que le diagnostic de glaucome néovasculaire entraînant une cécité de l'oeil droit n'était pas posé le 28 septembre 2006 et qu'il n'a véritablement été établi que fin 2010 au
Source officielle2ème Chambre civile
679334c654e6f046d26ca43c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le débiteur conteste la mensualité de remboursement retenue, faisant valoir des dépenses plus importantes, notamment d'aide à domicile, compte tenu de sa situation médicale, étant atteint d'une cécité.
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f03b5bbe450008b2d027
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La sous-mention ' cécité ' est également apposée dès lors que la vision centrale de la personne handicapée est inférieure à un vingtième de la normale. IV.
Source officielle4ème chambre
DTA_2502462_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
médecin neuro-pédiatre qui suit sa fille, que celle-ci est atteinte d'un polyhandicap, dans le cadre d'une hydrocéphalie tetra-ventriculaire multi cloisonnée, dérivée, associée à une épilepsie et une cécité
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301592_20240220
20 février 2024
20 février 2024
B se prévaut de la présence en France de sa mère, arrivée sur le territoire national en 2012 et disposant d'un titre de séjour délivré en raison de son état de santé, celle-ci souffrant de cécité.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2505339_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Le requérant fait valoir que son retour en en Algérie expose son fils B... à un traitement inhumain ou dégradant en raison de sa cécité bilatérale sévère et de l’absence de suivi adapté en Algérie.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310180
23 mai 2019
23 mai 2019
Elle relève également qu'en 2015, elle est atteinte d'une cécité à l'oeil gauche. / Eu égard à la nature de la maladie d'Alzheimer, l'expert judiciaire conclut à l'incapacité pour Madame W... d'apprécier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda2394680d7268397c9395
23 septembre 2019
23 septembre 2019
d'ordonner la restitution d'actions que la société Mag Import détiendrait en qualité de receleuse de la fraude alléguée, étant souligné, au surplus que le préjudice subi par la société Gecina et la société Ceciter
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022330298
26 mai 2010
26 mai 2010
hospitalier de Quimper, aux droits duquel vient le centre hospitalier de Cournouaille ; qu'au cours de cet examen s'est produit un accident ischémique cérébral dont les séquelles, consistant en une cécité
Source officielle1ère chambre
DTA_2201383_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
de contester cet avis, Mme B A produit notamment des certificats médicaux indiquant qu'elle souffre d'un diabète insulino-dépendant, compliqué d'une rétinopathie diabétique évolutive entraînant une cécité
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93691
9 novembre 2016
9 novembre 2016
L'expert Y...a fixé la consolidation au 04 juillet 2012 et retenu l'existence d'un état antérieur, représenté par une cécité droite, une cataracte et des séquelles d'occlusion à l'oeil gauche, une arthrose
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00394
31 mars 2021
31 mars 2021
Le fait de diriger régulièrement et sans attention de l'eau sur son seul il valide aurait pu entraîner sa cécité. - concernant Madame J...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01793_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'un diabète de type 1 instable, avec atteinte ophtalmologique comportant un risque de cécité et nécessitant pour prévenir cette évolution un traitement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA02088_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Si Mme A..., épouse B..., fait ensuite valoir qu’un retour dans son pays d’origine l’exposerait à l’aggravation des troubles de la vue dont elle souffrirait, voire à une cécité partielle, elle n’apporte
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007553_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Grimmaud, rapporteur public ; - les observations de Me Cecere, représentant la société requérante, de Me Rambaud, représentant le Crédit agricole immobilier entreprise, de Me Martinez, représentant la
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007557_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Grimmaud, rapporteur public ; - les observations de Me Cecere, représentant la société requérante, de Me Rambaud, représentant le Crédit agricole immobilier entreprise, de Me Martinez, représentant la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00304_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 26 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Cecere, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit sursis à statuer en application
Source officielle6ème chambre
DTA_2202117_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il résulte des conclusions expertales que Mme A C a été hospitalisée au mois de juillet 2013 pour des épisodes répétés de cécité monoculaire transitoire.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101091_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
D fait valoir qu'il souffre d'une cécité de l'œil droit, les documents qu'il produit ne permettent pas de contredire sérieusement les éléments de l'avis du collège de médecins.
Source officiellePage 59 sur 73