Canal du Rhône au Rhin Branche sud 419 16 février 2009 16 mars 2009 Navigation interrompue. De l'écluse n° 2 N de Valdieu à l'écluse n° 38 de Mulhouse 419 1er avril 2008 13 avril 2008 Navigation interrompue.

Article Annexe

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Blancs 5 g/l 0,3 Madiran. 3 g/l 16 0,4 Pacherenc du Vic Bilh. 45 Pacherenc du Vic Bilh sec. 4 g/l Jurançon. 11,5 Comité régional vallée du Rhône

Article Annexe

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. ― ― ― ― 11 ― ― ― ― RÉCOLTE 2007 APPELLATION ACIDITÉ VOLATILE SO2 TOTAL GLUCOSE ACIDITÉ TOTALE AT TAV INTENSITÉ FERMENTATION PH FER INDICE AUTRE Côtes du Rhône (vins blancs et rosés). 12,24 meq/l 210 3 ― ― ― ― ― ― ― Côtes du Rhône

Article 5

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SAINT-LÔ Mayenne 46, rue Mazagran 53015 LAVAL Morbihan 24, place de la République 56019 VANNES Nièvre 40, rue de la Préfecture 58019 NEVERS Orne 39, rue Saint-Blaise 61018 ALENÇON Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 CLERMONT-FERRAND Rhône

Article 4

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Article ANNEXE III

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Rhône ARRONDISSEMENTS Lyon CANTONS L'Arbresle (communes de Lentilly et La Tour-de-Salvagny), Bron, Givors (communes de Millery et Montagny), Limonest, Lyon (treize cantons), Meyzieux, Neuville-sur-Saône, Oullins, Rillieux, Saint-Genis-Laval, Saint-Symphorien-d'Ozon

Article 1518 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 36

Code général des impôts

constatés dans les déclarations prévues à l'article 1498 bis pour les locaux professionnels relevant des catégories qui regroupent le plus grand nombre de locaux et qui, ensemble, représentent au total plus de la moitié des locaux du département du Rhône

Article D5312-60-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 75

Code des transports

, l'aménagement ou l'économie, désignée par le président de la fédération Norlink ; -le délégué interministériel au développement de la vallée de la Seine ; -le délégué interministériel au développement de l'axe portuaire et logistique Méditerranée-Rhône-Saône

Article 21

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A compter de 2011, les taux à prendre en compte pour les communes, la métropole de Lyon ou les groupements de communes à fiscalité propre et pour les départements et la métropole de Lyon, substituée au département du Rhône dans son périmètre, pour le

Article 52

—

A compter de 2015, la métropole de Lyon et le département du Rhône reçoivent un produit de taxe résultant de l'application, à la part des produits de la taxe sur les conventions d'assurance et de l'accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les

Article 24

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et les deux adjoints spéciaux pour Port-Cros et pour Porquerolles ; d) Un représentant d'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre comprenant la commune d'Hyères ; e) Le président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte

Article R424-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Code de l'environnement

Grand tétras Troisième dimanche de septembre 1er novembre Petit tétras Troisième dimanche de septembre 11 novembre Lagopède des Alpes Ouverture générale 11 novembre Perdrix bartavelle Ouverture générale 11 novembre Gélinotte

Article D1432-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

transporteurs sanitaires ; 27° Un représentant de services départementaux d'incendie et de secours ou, pour la région Ile-de-France, un représentant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris désigné par le préfet de police et, pour la région Provence-Alpes-Côte

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

I. - Une taxe annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement est perçue dans les limites territoriales des départements des Bouches-du-Rhône, du Var et des Alpes-Maritimes.

Article ANNEXE

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04209 Sisteron. 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne. 06009 Bairols. 06010 Le Bar-sur-Loup. 06011 Beaulieu-sur-Mer. 06014 Bendejun. 06015 Berre-les-Alpes

LEGIARTI000027942580

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LISTE DES COURS D'EAU, TRONÇONS DE COURS D'EAU ET CANAUX DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE CODE DU SOUS-BASSIN NOM DU SOUS-BASSIN CODE TRONÇONS DE COURS D'EAU AG_14_01 Ardèche L1_1249 La Bézorgues, les ruisseaux du Richier et de la Joie

LEGIARTI000049484177

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Alpes-Maritimes Nice Inondations et coulées de boue 24/10/2023 24/10/2023 L'intensité anormale du phénomène n'est pas caractérisée : les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Article Annexe

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politiques Présidence Commission nationale de l'informatique et des libertés Présidence Commission nationale du débat public Présidence Commission prévue au dernier alinéa de l'article 25 de la Constitution Présidence Compagnie nationale du Rhône

Article Annexe I

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Gewurztraminer Rs B 306 COMITE REGIONAL SUD-OUEST MONTRAVEL R 198 11,50 COMITE REGIONAL TOULOUSE-PYRENEES PACHERENC DU VIC BILH mention sec Cépage arrufiac B B 179 COMITE REGIONAL VALLEE DU RHONE

Article ANNEXE I

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: : Saint-Pierreville, : : : : Vals-les-Bains, : : : : Villeneuve-de-Berg, : : : : La Voulte-sur-Rhône

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