AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Man camions et bus, dont le siège est

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un camion appartenant à la société Peter et conduit par

, au profit : 1°/ de la société Kemper freins, société anonyme, dont le siège est zone industrielle de Kergoussel, Kergouaran, rue Georges Eiffel, 56850 Caudan, 2°/ de la société Tout pour le camion

(Paris, 22 octobre 1998), que par actes sous seing privé du 27 octobre 1991, la société France Location a donné en location à la Société corporation hygiène sécurité dans les chantiers (SCHSC) des camions

La SCI, soutenant que son fonds était enclavé en raison de l'impossibilité pour les camions desservant son établissement d'emprunter l'impasse, a assigné Mme [D], M. [O] et Mme [L], et M.

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 20 janvier 2022), le 6 juin 2015, alors qu'il circulait en Espagne, un camion appartenant à la société Picardie Autotrans, auquel était attelée une remorque assurée par la

A l'occasion du contrôle des marchandises transportées dans un camion conduit par M.

interdiction, sous astreinte, de procéder à des opérations de manutention autour des quais de déchargement à certaines heures, ainsi que de lui avoir fait obligation, avant 7 heures, de faire démarrer ses camions

de véhicules d'exposition, la présence de bornes escamotables et de passage piétons, l'accès de l'établissement à la clientèle et le fonctionnement des portes automatiques, que des aires d'arrêt de camions

antérieurs à la première sanction ; que la cour d'appel a relevé que l'employeur a eu connaissance le 22 mai 2015 des faits visés dans la lettre de licenciement du 8 septembre 2015 (accrochage avec le camion

effectué une rotation du buste, qui l'a amenée à quitter la poussette des yeux et à lâcher la poignée pour ne plus la tenir qu'avec la main droite alors qu'elle est gauchère; que malgré l'arrivée du camion

. ;... qu'enfin Y... et Z... avaient indiqué être restés le 6 mars à Pourrières où ils avaient réparé le camion du père de ce dernier et que cet alibi était vérifié par les dépositions de Jose C... et

Or il n'aurait pas manqué de le signaler sur le champ ni Lionel Y..., conducteur de l'autre camion, ni Mademoiselle Z..., passagère du véhicule de tourisme, n'ont remarqué le fonctionnement des feux de

Z..., lors de l'enquête préliminaire : " nous n'avons pas mis de protections... dans le camion, il y a effectivement des équipements de sécurité... nous n'avions pas pris ces équipements s'agissant d'une

étaient apparus très précocement dès la fin de l'opération (déclarations du docteur D..., anesthésiste, et d'autres membres de l'équipe soignante) ; - des signes de rétention -distension vésicale par caillots

Y..., maçon salarié de la société BATI 2 000, a été blessé par la chute de plaques isolantes, tombées, faute d'avoir été arrimées, au cours de leur transport effectué à partir du camion qui venait de les

D... a vu Mohamed Y... lancer des cailloux ; que M. C... a vu Mohamed Y... lancer des pierres ; que MM. X..., A... et E... arrivés en renforts ont constaté ce qui suit : M.

X... a dû se rendre au lieu convenu pour l'heure prévue sur le bordereau et attendre l'arrivée de son collègue au volant de son camion sans pouvoir vaquer librement à ses occupations personnelles, cette