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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69de04cccdc6046d472ecdf2
13 avril 2026
13 avril 2026
Composition du tribunal : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Madame Claudine VESIN, Juge, * Madame Isabelle DELYON, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, Après quoi les juges
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b16fbcdc6046d47141f1d
13 mai 2026
13 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d11417cdc6046d4718b075
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG: 2024055671 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat
Source officiellecr
6079a8c19ba5988459c4ed35
7 mai 2002
7 mai 2002
formé par : - l'administration des Douanes, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 19 juin 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69a70691cdc6046d475f6b55
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Olivier LOISEAU
Source officielleTrib. de Commerce
69a710aecdc6046d47606ffd
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur [V] [R] Assistés
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f24fa942a604f5e93437
13 avril 2023
13 avril 2023
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69d8e797cdc6046d47c2ba36
9 avril 2026
9 avril 2026
MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2024F636 Procédure 2008RJ0442 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [J] [U] [Adresse 1] comparant en personne Date d'ouverture : 03 décembre 2009 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69d8e7c5cdc6046d47c2bd94
9 avril 2026
9 avril 2026
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société SULE-CARRELAGE [Adresse 1] [Localité 1] comparante en la personne de sa présidente Mme [G] [J] [D] Date d'ouverture : 26 mai 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69c16604cdc6046d47aa56d5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 08/01/2026 par Monsieur Bruno ODOUX, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleciv1
6137238fcd5801467740b5f5
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Bruno Y..., demeurant tous deux Cournols, 63450 Saint-Amant Tallende, en cassation d'un arrêt n° 97/02183 rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la coopérative
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23dbbc9a118c6c63ee1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
1955 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 mai 2024, tenue par Bruno
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007926347
21 avril 1997
21 avril 1997
demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 21 juin 1994 par lequel le tribunal administratif de Caen, sur la demande de l'administrateur provisoire de l'association "Centre international Bruno
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90322
9 mars 2023
9 mars 2023
Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, la société Group' [L], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, la société SBCMJ, anciennement dénommée Selarl Bruno
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007632522
10 juillet 1992
10 juillet 1992
Brunner en application des dispositions de l'article 109-1-1° du code général des impôts ; que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02067
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Le 4 octobre 2002, Bruno X... a établi un document destiné à évaluer les risques dans l'entreprise.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
660c486b1ff97dabd6b843fc
2 avril 2024
2 avril 2024
DÉSISTEMENT 50G N° RG 23/08665 N° Portalis DBX6-W- B7H-YLNO Minute n°2024/ DU 02 Avril 2024 AFFAIRE : [H] [R] [W] [M] [E] épouse [R] C/ [A] [Y] [L] [B] [I] [F] [V] SCP [T] [V] ET PIERRE BRUN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616263cb10de15342de14872
18 juillet 2013
18 juillet 2013
, toque : L0010 Assistée de Maître Philippe BRUN de la SELARL BRUN, avocat au barreau de REIMS Monsieur [TH] [KQ] [Adresse 53] [Localité 28] Représenté par Maître Marie-Catherine VIGNES de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93695
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Bruno X... soulevée par l'association GAG 19, - déclaré irrecevable la demande de condamnation de l'association GAG 19 à remettre à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101404
9 décembre 2015
9 décembre 2015
tribunal de grande instance d'Arras puis devant le tribunal de grande instance de Béthune dans l'instance engagée contre elle par la société E1BT ; qu'il résulte de l'examen des pièces produites que Bruno
Source officiellePage 59 sur 1444