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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
68ef2dc88a85971c3ac2013a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleREFERES
69655434cdc6046d4710845c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentée par la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, demeurant 30 Boulevard Chasles - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 21 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
69745475cdc6046d47833b14
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SDC [W] A [Localité 7] c/ [B] [S] Copie certifiée conforme le : à : préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Benjamin JAMI COUR D’APPEL DE [Localité 9] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielleChambre 1-7
63c10509bf9fd47c90a13578
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ICF SUD-EST MEDITERRANEE C/ [N] [U] [X] [O] [W] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO - CRESPY
Source officielle4e chambre civile
64eedcb2bb2c32d969d352e5
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ecolab Energies [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin BEAUVERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie NOURRIT-FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66294e4a204c0caeeb992219
23 avril 2024
23 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [R] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI, Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG
Source officielle8ème chambre
670ec4181c3411ff3458700a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Copies délivrées le : Nous, Elisette ALVES, Juge de la mise en état assistée de Frantz FICADIERE, Greffier ; DEMANDEURS Monsieur [O] [I] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Benjamin
Source officielleETRANGERS
67874f1cd61a5c2f4aa36590
13 janvier 2025
13 janvier 2025
maintien au centre de rétention de : X se disant [Y] [J] né le 13 Novembre 2001 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 10 janvier 2025 à 16 h 03 par courriel, par Me Benjamin
Source officielleETRANGERS
6894358e2f9f358a417218be
4 août 2025
4 août 2025
prolongation du maintien au centre de rétention de : [Y] [O] né le 15 Janvier 1995 à [Localité 1] (NIGERIA) de nationalité Nigérienne Vu l'appel formé le 01 août 2025 à 15 h 12 par courriel, par Me Benjamin
Source officielleChambre Civile
68cc5af19da36895046982a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
W] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 12] (CORÉE DU SUD), demeurant [Adresse 5] Toutes deux représentées par Me Cécile SCHAPIRA, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU plaidant par Maître Benjamin
Source officielleChambre 1-11 référés
67189475d8ceca1cd7018e52
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LA SOCIÉTÉ D.F Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin NAUDIN Me Aurelie BERENGER Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 13 Mai 2024.
Source officielleJ.L.D.
679aae16e9a46d1f5a76c029
13 janvier 2025
13 janvier 2025
VISIOCONFERENCE N° RG 25/00319 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NI4A Le 13 Janvier 2025 à 9H44 Devant Nous, Judith HAZIZA, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b4fbb40ec8318f31d8c
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Localité 19] LE GROUPEMENT NATIONAL DES INDEPENDANTS (GNI), pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 10] [Localité 19] Représentés par Me Benjamin
Source officiellePôle social
65b7f832858823c56e0cb11b
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[E] [Z], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Anne JALILOSSOLTAN, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Hélène TURBERT, Assesseur
Source officiellePôle social
65b7f832858823c56e0cb136
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Mme [U] [M], munie d’un pouvoir DÉFENDERESSE : Mme [W] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008048659
27 juillet 2001
27 juillet 2001
Benjamin X... l'allocation d'assurance prévue en faveur des travailleurs involontairement privés d'emploi ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code de justice administrative
Source officielle3ème chambre
DTA_2201875_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2022, la commune de Grimaud, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2504263_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
B..., représentée par Me Benjamin Lécorché, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 juillet 2025 par laquelle le président de l’université de Rouen Normandie a refusé sa candidature en
Source officielle1ère chambre civile B
61628875dafa129e399518f4
10 septembre 2013
10 septembre 2013
[C] [R] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] (Loire) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Benjamin KERGUENO, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89093
6 mars 2007
6 mars 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 59 sur 445